Deshaies

• CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 93-813 du 16 novembre 1993 autorisant l'exploitation d'un réseau câblé distribuant des services de radiodiffusion sonore et de télévision dans le territoire de la commune de Deshaies (Guadeloupe)

• Journal Officiel num. 300, 28 décembre 1993
• Décision

• Arrêté du 1er mars 2011 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)

... société civile professionnelle Gilles DESHAIES et Marie-Andrée SCHITTLY-BOILLOD, notaires, assoc...

• Journal Officiel num. 58, 10 mars 2011
• Ministère de la justice et des libertés
• Arrêté

• CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 90-20 du 30 janvier 1990 portant autorisation d'usage de fréquence à la société Télédiffusion de France pour la diffusion du programme de la Société nationale de programme de télévision et de radiodiffusion sonore R.F.O. dans le département de la Guadeloupe (zone de Deshaies 3)

• Journal Officiel num. 47, 24 février 1990
• Décision

• Décision n° 2011-294 du 15 mars 2011 relative à l'arrêt de la diffusion des services de télévision en mode analogique par voie terrestre dans le département de la Guadeloupe

...CAPESTERRE. 25. H. Canal Antilles. DESHAIES 1. 7. H. Guadeloupe 1re. DESHAIES 1. 43. H. La Une...

• Journal Officiel num. 131, 7 juin 2011
• Décision

• CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 90-20 du 30 janvier 1990 portant autorisation d'usage de fréquence à la société Télédiffusion de France pour la diffusion du programme de la Société nationale de programme de télévision et de radiodiffusion sonore R.F.O. dans le département de la Guadeloupe (zone de Deshaies 3)

• Journal Officiel num. 47, 24 février 1990
• Décision

• Arrêté du 15 juillet 2011 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

... Commune de Deshaies. A N N E X E I ICommunes non reconnues en état de...

• Journal Officiel num. 167, 21 juillet 2011
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
• Arrêté

• Décision n° 2010-518 du 13 juillet 2010 mettant en demeure l'association Sofaïa Altitude

... exploiter, sur la fréquence 88,5 MHz à Deshaies, un service de radio en modulation de fréquence d...

• Journal Officiel num. 204, 3 septembre 2010
• Décision

• Arrêté du 30 mars 2011 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

... de Baillif, Basse-Terre, Gourbeyre, Deshaies, Pointe-Noire. Mouvement de terrain du 6 au 7 octo...

• Journal Officiel num. 78, 2 avril 2011
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
• Arrêté

• Arrêté du 3 février 2011 modifiant l'arrêté du 5 avril 2007 relatif au mode de calcul de la superficie du c?ur des parcs nationaux

...Les Abymes . 634,59 . 97   111 . Deshaies . 15,90 . 97   116 . Morne-à-l'Eau . 108,33 . 97...

• Journal Officiel num. 50, 1 mars 2011
• Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
• Arrêté

• Décision n° 2010-AG-05 du 2 juin 2010 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Haute Tension pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Haute Tension

...Secteur d'implantation : Deshaies. Fréquence : 90,8 MHz. Adresse du site : lieudit ...

• Journal Officiel num. 174, 30 juillet 2010
• Décision