desertines 03

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8 documents pour desertines 03

- Arrêté du 24 février 2010 portant extension de zone de reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs dans le secteur bovin
... le secteur bovin accordée sous le numéro 03 01 2207 à l'Association pour la promotion de l'é..., dont le siège social est situé à Desertines (Allier), est étendue à la zone comportant les c...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 14 décembre 2007 (cas Cour d'appel d'Aix-en-Provence, Chambre civile 1, 14 décembre 2007, 05/24192)
... au répertoire général sous le no 03/3114. APPELANT. Monsieur Daniel X.. né le 25 Aoû�t 1950 à DESERTINES (03), demeurant .. - 06160 JUAN LES PINS. représe...
- Décision judiciaire de Cour de cassation, 18 mai 2005 (cas Cour de Cassation, Chambre civile 1, du 18 mai 2005, 02-18.943)
... Chantal D.., née le 8 juillet 1954 à Desertines;. Attendu, que pour déclarer l'action irrecevable...

- Arrêté du 24 décembre 2007 pris en application du décret n° 2007-1826 du 24 décembre 2007 relatif aux niveaux de qualité et aux prescriptions techniques en matière de qualité des réseaux publics de distribution et de transport d'électricité
...03 ? Allier. Abrest, Avermes, Bellerive-sur-Allier, ...-le-Neuf, Creuzier-le-Vieux, Cusset, Désertines, Domérat, Hauterive, Lavault-Sainte-Anne, Le Vern...
- Décision n° 2002-469 du 27 février 2002 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SA SODERA pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RTL 2
...: chemin de la Perdrix, lieudit La Perdrix, 03630 Desertines. Altitude du site: 363 mètres. Altitud...
- Journal Officiel num. 222, 22 septembre 2002
- Décision
- Décision no 98-231 du 21 avril 1998 autorisant la SARL VORTEX à exploiter un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Skyrock
..., chemin de la Perdrix, lieudit La Perdrix, 03630 Desertines. Altitude du site: 363 mètres. Hauteur...
- Journal Officiel num. 105, 6 mai 1998
- Décision
- Liste des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République (1)
...; Gustave BURLAUD, maire de MONETAY-SUR-ALLIER (03) ; Denise ZANCONATO, maire d'ORRET (21) ; Laurent ...-MEDOC (33) ; Francis VILETTE, maire de DESERTINES (53) ; Rémy CARLUY, maire de SAINT-BAUZILLE-DE-PU...
- Journal Officiel num. 71, 24 mars 2007
- Liste
- Décision judiciaire de Cour de cassation, 10 mai 2007 (cas Cour de Cassation, Chambre civile 1, 10 mai 2007, 05-14366)
... date de son admission à l'hôpital de Desertines, où il était décédé, d'autre part, qu'aucun �... de Limoges (chambre civile, section 1) 2005-02-03...