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derval 44
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11 documents pour derval 44
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..., d'autoriser l'association Groupe Derval Animations à diffuser un service de radiodiffusio... Site : Derval (44). Puissance : 50 W. Fréquence : 89,2 MHz....
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...Michel Durand, domicilié 44, rue de Châteaubriand, 44590 Derval. Cette instal...
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-02-07-02-015 Jugements du tribunal administratif de Nantes annulant les décisions implicites par lesquelles les préfets de Loire-Atlantique et de Vendée ont refusé respectivement à 102 organismes de gestion d'établissements d'enseignement privé de Loire-Atlantique et à l'union départementale des organismes de gestion de l'enseignement catholique de Vendée, toute prise en charge par l'Etat de la part patronale des cotisations de retraite complémentaire et des cotisations de prévoyance afférentes à la rémunération perçue par les maîtres des classes sous contrat des établissements d'enseignement privés gérés par ces organismes, en tant que ces décisions refusent cette prise en charge dans la limite des taux fixés par le décret du 2 janvier 1980 modifié pour la période concernant l'année...
... Enchantés à Saint-Sébastien-sur-Loire (44230) ;. 3°) l'O.G.E.C. DE SAINT-BREVIN dont le si...;. 57°) l'O.G.E.C. DE DERVAL dont le siège est .. ;. 58°) l'O.G.E.C. dont...
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...44 - Loire-Atlantique. Abbaretz, Avessac, Blain, Cha..., Chevallerais (La), Conquereuil, Derval, Erbray, Fay-de-Bretagne, Fégréac, Fercé, Gâvr...
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...44 Le Roux (André), direction du commissariat de la ....138 Carre (Bernard), DCN, Toulon.139 Derval (Jean-Jack), laboratoire de recherches balistiques...
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...44 Le Roux (André), direction du commissariat de la ....138 Carre (Bernard), DCN, Toulon.139 Derval (Jean-Jack), laboratoire de recherches balistiques...
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..., directeur d'une société d'études; 44 ans de services civils et d'activités culturelles... Guillard (Rachel), adjointe au maire de Derval (Loire-Atlantique); 49 ans d'activités profession...
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..., directeur d'une société d'études ; 44 ans de services civils et d'activités culturelles... Guillard (Rachel), adjointe au maire de Derval (Loire-Atlantique) ; 49 ans d'activités professio...
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... 44 - Loire-Atlantique. Abbaretz, Arthon-en-Retz, ..., La Chevallerais, Conquereuil, Corsept, Derval, Fercé, Fresnay-en-Retz, Frossay, Grand-Auverné,...
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... la partie dont ce mur est percé (CAD E 414, 444): inscription par arrêté du 13 janvier 1965. Mar...Derval. - Château Saint-Clair: les ruines du donjon: ins...
