Depense operationnelle

• Arrêté du 29 juin 2011 portant approbation des modifications du règlement général de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine

... d'études et des procédures opérationnelles d'urbanisme, le cas échéant. Dans les conditions...Il comprend : En dépenses, celles engagées ou supportées par le bailleur :...

• Journal Officiel num. 158, 9 juillet 2011
• Ministère de la ville
• Arrêté

• Décision du 30 septembre 2010 portant délégation de signature (direction centrale de la police judiciaire)

... de la division de la logistique opérationnelle ; M. Ibrahim ABDOU SAIDI, attaché d'administratio... pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisations, notamment ...

• Journal Officiel num. 232, 6 octobre 2010
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
• Décision

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 22 juin 2006 (cas Cour d'appel de Versailles, 22 juin 2006, 05/02272)

... votre impératif de n'avoir aucune dépense de trésorerie jusqu'à ce que l'offre de reprise ... actions (KCO) (dans la société opérationnelle MVC recapitalisée) au même conditions que les as...

• LOI n° 2003-1199 du 18 décembre 2003 de financement de la sécurité sociale pour 2004 (1)

... en fonction de l'objectif national de dépenses d'assurance maladie. Ce montant prend en compte, o...�fice d'un congé pour difficulté opérationnelle accordé dans les conditions prévues à l'article...

• Journal Officiel num. 293, 19 décembre 2003
• Loi

• LOI n° 2011-267 du 14 mars 2011 d'orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure (1)

... servant au titre de la réserve opérationnelle de la gendarmerie nationale ne remplissant pas les...� tout doit être fait pour maîtriser la dépense publique, ce qui oblige à faire preuve de respons...

• Journal Officiel num. 62, 15 mars 2011
• Loi

• LOI n° 2009-135 du 9 février 2009 de programmation des finances publiques pour les années 2009 à 2012 (1)

...CHAPITRE II : L'EVOLUTION DES DEPENSES PUBLIQUES. ARTICLE 4. L'évolution des dépenses d..., au bénéfice de l'activité opérationnelle : environ 90 bases de défense dotées d'un servic...

• Journal Officiel num. 35, 11 février 2009
• Loi

• Arrêté du 27 décembre 2010 portant délégation de signature pour la direction des ressources humaines du groupe de la Caisse des dépôts et consignations

... attributions, ainsi que les mandats de dépenses et de recettes y afférents. ARTICLE 2. Délégati... ? Pour la direction de la gestion opérationnelle des instruments financiers, de la trésorerie et d...

• Journal Officiel num. 302, 30 décembre 2010
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Arrêté du 31 décembre 2009 portant homologation du règlement n° 2009-10 du Comité de la réglementation comptable

...Les dépenses engagées avant que l'organisation syndicale ait o... les politiques financière et opérationnelle d'une personne morale (entreprise ou autre) afin d...

• Journal Officiel num. 5, 7 janvier 2010
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté

• Arrêté du 9 juillet 2008 portant organisation de l'administration centrale du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

...Elle organise le suivi des dépenses de personnel du ministère ; ? élabore le budget ..., de la ressource et de la veille opérationnelle ; ? le département de la doctrine et de la plani...

• Journal Officiel num. 160, 10 juillet 2008
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Ordonnance n° 2010-1307 du 28 octobre 2010 relative à la partie législative du code des transports

... l'Etat, correspondant à la moyenne des dépenses actualisées exposées par l'Etat entre le 1er jan...CHAPITRE III : GESTION OPERATIONNELLE DE L'INFRASTRUCTURE. SECTION 1 : GESTION DES GARES...

• Journal Officiel num. 255, 3 novembre 2010
• Ordonnance