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Le Monde du Droit - Num. 16, Octobre 2008

Comment s'adapter aux changements brutaux de conjoncture

Etat des lieux. Polyvalence et diversite. Marketing reactif et marketing prospectif. Un departement « restructuration » souple et efficace. Mondialisation.

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Introduction au droit de l'environnement - (11 Juin 2007)

Introduction générale

Philippe Malingrey - Enseignant à l'IUT de Besançon-Vesoul responsable de la licence professionnelle sécurité des biens et des personnes option gestion des risques sanitaires département hygiène, sécurité, environnement Université de Franche-Comté

I. – Notion de droit de l’environnement. II. – Sources. 2.1. – Sources internationales et communautaires. 2.2. – Sources internes. III. – Principes généraux

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Introduction au droit de l'environnement - (11 Juin 2007)

Organismes génétiquement modifiés

Philippe Malingrey - Enseignant à l'IUT de Besançon-Vesoul responsable de la licence professionnelle sécurité des biens et des personnes option gestion des risques sanitaires département hygiène, sécurité, environnement Université de Franche-Comté

Section I. - Encadrement des risques potentiels. I. - Utilisation confinée. II. - Dissémination volontaire d'OGM. Section II. - OGM destinés à l'alimentation humaine et animale. I. - Procédure d'évaluation et d'autorisation. II. - Traçabilité et étiquetage. 2.1. - Traçabilité. 2.2. - Étiquetage des produits à base d'OGM.

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Introduction au droit de l'environnement - (11 Juin 2007)

Produits chimiques

Philippe Malingrey - Enseignant à l'IUT de Besançon-Vesoul responsable de la licence professionnelle sécurité des biens et des personnes option gestion des risques sanitaires département hygiène, sécurité, environnement Université de Franche-Comté

Section I. - Obligations du fabricant ou de l'importateur. I. - Déclaration. 1.1. - Déclaration de droit commun. 1.2. - Déclaration simplifiée et dispenses. 1.3. - Projet de directive REACH. II. - Fiche de données sécurité. III. - Emballage et étiquetage. Section II. - Procédure du consentement informé préalable.

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Le Monde du Droit - Num. 3-4, Février 2008

Deals

Deals Qui conseille qui ? Mecenat Propriete industrielle Mouvements

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Introduction au droit de l'environnement - (11 Juin 2007)

Atteintes au sol et au sous-sol

Philippe Malingrey - Enseignant à l'IUT de Besançon-Vesoul responsable de la licence professionnelle sécurité des biens et des personnes option gestion des risques sanitaires département hygiène, sécurité, environnement Université de Franche-Comté

Section I. - Sites et sols pollués. I. - Responsabilité sur le fondement de la législation ICPE. 1.1. - Dans le cadre de l'exploitation. 1.2. - À l'occasion de l'arrêt définitif de l'installation. 1.3. - Carence de l'exploitant. II. - Responsabilité sur le fondement de la législation déchet. Section II. - Mines. I. - Travaux de recherche et d'exploitation. II. - Fermeture du site minier. Section III. - Carrières.

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Introduction au droit de l'environnement - (11 Juin 2007)

Milieu marin

Philippe Malingrey - Enseignant à l'IUT de Besançon-Vesoul responsable de la licence professionnelle sécurité des biens et des personnes option gestion des risques sanitaires département hygiène, sécurité, environnement Université de Franche-Comté

Section I. - Rejets polluants des navires. I. - Mesures préventives. II. - Responsabilité en cas de rejets polluants des navires. 2.1. - Responsabilité civile. 2.2. - Responsabilité pénale. Section II. - Autres atteintes au milieu marin. I. - Pollution due aux opérations d'exploration et d'exploitation du fond marin ou des sous-sols. II. - Pollution par les opérations d'immersion. III. - Pollutions par les opérations d'incinération. IV. - Atteintes à la faune et à la flore.

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Introduction au droit de l'environnement - (11 Juin 2007)

Sécurité en matière nucléaire

Philippe Malingrey - Enseignant à l'IUT de Besançon-Vesoul responsable de la licence professionnelle sécurité des biens et des personnes option gestion des risques sanitaires département hygiène, sécurité, environnement Université de Franche-Comté

Section I. - Principaux acteurs de la sûreté nucléaire. Section II. - Installations nucléaires de base. I. - Différentes autorisations liées aux INB. 1.1. - À l'occasion de la création. 1.2. - À l'occasion de la mise en service. 1.3. - Autorisation des rejets d'effluents. 1.4. - À l'occasion de l'arrêt définitif de l'installation. II. - Contrôle des INB et de leur environnement. Section III. - Information du public. Section IV. - Protection des travailleurs.