dentiste grenoble

• Code de l'éducation

... étranger de médecin ou de chirurgien-dentiste permettant d'exercer dans le pays de délivrance, ... 10° Grenoble : départements de l'Ardèche, de la Drôme, de l'...

• Codes

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 8 avril 2010 (cas Cour de cassation, civile, Chambre civile 2, 8 avril 2010, 09-13.772)

... les parties, par la cour d'appel de Grenoble; remet, en conséquence, la cause et les parties... médecin omnipraticien, le chirurgien-dentiste omnipraticien ou la sage-femme CS Consultation au ...

• Décret du 13 mai 2011 portant promotion et nomination

...), notaire honoraire à la résidence de Grenoble, directeur de la commission éthique et déontolog... (Marc, Jean, Simon), chirurgien-dentiste, président d'une organisation interprofessionnell...

• Journal Officiel num. 113, 15 mai 2011
• Décret

• Décret du 30 décembre 2011 portant promotion et nomination

... (Roger, Manassé), ancien chirurgien dentiste, président d'associations. Chevalier du 5 mai 198... général près la cour d'appel de Grenoble ; 39 ans de services.M. Naquet (Jacques, Frédéri...

• Journal Officiel num. 1, 1 janvier 2012
• Décret

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 5 mars 2002 (cas Cour d'appel de Grenoble, du 5 mars 2002, 00/0958)

...chirurgien dentiste à Saint Martin d'Hères, lequel est notamment int...

• Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 16 juin 2000 (cas Conseil d'Etat, 5 / 7 SSR, du 16 juin 2000, 192966, mentionné aux tables du recueil Lebon)

-055-01-06-02, 54-06-03 Eu égard à la nature des contestations portées devant la section des assurances sociales du conseil national de l'ordre des chirurgiens-dentistes, aux conditions de désignation de ses membres ainsi qu'aux modalités d'exercice de leurs fonctions qui les soustraient à toute subordination hiérarchique, les membres de cette juridiction bénéficient de garanties leur permettant de porter, en toute indépendance, une appréciation personnelle sur le comportement professionnel des chirurgiens-dentistes poursuivis devant la section des assurances sociales. En outre, les règles générales de procédure s'opposent à ce qu'un membre d'une juridiction administrative puisse participer au jugement d'un recours relatif à une décision dont il est l'auteur et à ce que l'auteur d'une...

... caisse primaire d'assurance maladie de Grenoble,. - les conclusions de M. Salat-Baroux, Commis...

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 18 avril 2011 (cas Cour d'appel de Lyon, 18 avril 2011, 09/07676)

...exercera son activité de chirurgien dentiste, ou une autre activité professionnelle. Elle sera...à Meriem D.. d'un immeuble sis à GRENOBLE dépendant de la succession susvisée, avec chèqu...

• Arrêté du 27 janvier 2004 portant désignation des anciens auditeurs de la 155e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Grenoble, 4 novembre - 18 décembre 2003)

...M.Cuminal (Alain), chirurgien-dentiste. M.Damitio (Eric), gérant de société. M.Davelo...

• Journal Officiel num. 24, 29 janvier 2004
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 8 septembre 2008 (cas Cour d'appel de Grenoble, 8 septembre 2008, 07/00263)

... par Ghislain Y.., chirurgien-dentiste, afin d'exercer les fonctions de réceptionniste d...

• Décret du 14 novembre 2011 portant promotion et nomination

..., née Grappe (Sylvie), chirurgienne-dentiste ; 27 ans de services.Mme Arnaud, née Bonnet (Fran..., présidente de l'université Stendhal - Grenoble-III ; 35 ans de services.Mme Florentz, née Egele ...

• Journal Officiel num. 264, 15 novembre 2011
• Décret