Denonville

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17 documents pour Denonville

- Décision judiciaire de Cours d'appel, 29 juin 2011 (cas Cour d'appel de Versailles, 29 juin 2011, 10/04411)
...(décédé) . .. 28700 DENONVILLE non comparante . Monsieur Jean Louis Y.. ayant dro...
- Arrêtés du 22 juin 1994 relatifs à des sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)
...), notaire à la résidence de Denonville (Eure-et-Loir), est acceptée. L'office de no...
- Journal Officiel num. 151, 1 juillet 1994
- Ministère de la justice
- Arrêté
- Arrêtés du 22 juin 1994 relatifs à des sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)
..., Louis), notaire à la résidence de Denonville (Eure-et-Loir), est acceptée. L'office de notaire...
- Journal Officiel num. 151, 1 juillet 1994
- Ministère de la justice
- Arrêté

- Arrêté du 26 avril 2006 portant désignation du site Natura 2000 Beauce et vallée de la Conie (zone de protection spéciale)
..., Bonneval, Châteaudun, Civry, Dancy, Denonville, Donnemain-Saint-Mamès, Fains-la-Folie, Flacey, G...
- Décision judiciaire de Cour de cassation, 14 décembre 1983 (cas Cour de Cassation, Chambre civile 3, du 14 démbre 1983, 82-15.756)
... SUR LE PASSAGE AVEC LES EPOUX DENONVILLE N'A PAS TIRE LES CONSEQUENCES DE SES PROPRES CONST...
- Arrêté du 26 avril 2006 portant désignation du site Natura 2000 Beauce et vallée de la Conie (zone de protection spéciale)
..., Bonneval, Châteaudun, Civry, Dancy, Denonville, Donnemain-Saint-Mamès, Fains-la-Folie, Flacey, G...
- Arrêté du 29 avril 2009 relatif au classement des communes par zone applicable à certaines aides au logement
..., Le Coudray, Coulombs, Croisilles, Denonville, Droue-sur-Drouette, Ecluzelles, Ecrosnes, Epernon...
- Journal Officiel num. 103, 3 mai 2009
- Ministère du logement
- Arrêté
- Arrêtés du 21 janvier 1997 conférant l'honorariat à des notaires (officiers publics ou ministériels)
...), ancien notaire à la résidence de Denonville (Eure-et-Loir)....
- Journal Officiel num. 25, 30 janvier 1997
- Ministère de la justice
- Arrêté
- Arrêtés du 7 mai 1996 relatifs à la création de zones protégées de production de semences de seigle hybride
... Chapelle-d'Aunainville, Châtenay, Denonville, Francourville, Garancières-en-Beauce, Le Gu�...
- Arrêtés du 21 janvier 1997 conférant l'honorariat à des notaires (officiers publics ou ministériels)
...), ancien notaire à la résidence de Denonville (Eure-et-Loir)....
- Journal Officiel num. 25, 30 janvier 1997
- Ministère de la justice
- Arrêté

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