definition geographie

• Arrêté du 20 mai 1999 relatif aux programmes de français et d'histoire-géographie des brevets des métiers d'art et définissant les épreuves de l'examen

...2. - Le règlement d'examen et la définition des épreuves de français et d'histoire-géograph...

• Journal Officiel num. 122, 29 mai 1999
• Ministere de l'education nationale, de la recherche et de la technologie
• Arrêté

• Décision judiciaire de Conseil Constitutionnel, 21 juillet 2003 (cas Loi de programme pour l'outre-mer)

Loi de programme pour l'outre-mer - Journal officiel du 22 juillet 2003, p. 12336 -

... et précise ; qu'en outre, cette définition, qui vise à limiter les positions dominantes, n'e... à valeur constitutionnelle, sur la géographie et l'obstacle de l'éloignement. La reconnaissance...

• Arrêté du 21 décembre 2011 relatif aux dispositions applicables à la détermination des zones prévues à l'article L. 1434-7 du code de la santé publique

...1434-4 du même code. La définition de ces zones tient compte des priorités d'action ... d'une zone tenant à sa géographie ou à ses infrastructures de transports le justifi...

• Journal Officiel num. 302, 30 décembre 2011
• Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
• Arrêté

• Arrêté du 19 juillet 2011 portant création de la spécialité « conduite et gestion d'une entreprise du secteur canin et félin » du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance

...La définition des épreuves ponctuelles et des situations d'éva... par les enseignants d'histoire et géographie ; ? de trois CCF affectés du coefficient 1. Pour ...

• Journal Officiel num. 180, 5 août 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Arrêté du 19 juillet 2011 portant création de la spécialité « forêt » du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance

...La définition des épreuves ponctuelles et des situations d'éva... par les enseignants d'histoire et géographie ; ? de trois CCF affectés du coefficient 1. Pour ...

• Journal Officiel num. 180, 5 août 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 29 novembre 2007 (cas Cour d'appel de Lyon, 29 novembre 2007, 06/08269)

... juin 2001, pour enseigner l'histoire géographie à raison de 10 heures par semaine; un nouveau con...L'article 3 B 1) qui donne une définition du temps plein dispose que: . " L'horaire annualis...

• Arrêté du 17 septembre 2010 portant dispositions complémentaires à l'arrêté du 21 juillet 2010 incorporant la référence à l'arrêté du 12 mai 2010 portant définition des compétences à acquérir par les professeurs, documentalistes et conseillers principaux d'éducation pour l'exercice de leur métier dans certains textes réglementaires relevant des attributions du ministre chargé de l'éducation nationale

... des sections philosophie, histoire, géographie et arts option arts plastiques ; ? dans l'annexe I...

• Journal Officiel num. 232, 6 octobre 2010
• Ministère de l'éducation nationale
• Arrêté

• Décret n° 2011-1869 du 13 décembre 2011 portant publication de la Mesure 12 (2009), zone spécialement protégée de l'Antarctique n° 162, cabanes Mawson, cap Denison, baie du Commonwealth, Terre George V, Antarctique de l'Est (ensemble une annexe), adoptée à Baltimore le 17 avril 2009, plan de gestion révisé (1)

..., de l'océanographie, de la géographie, du géomagnétisme, de l'astronomie, de la mété...Voir la définition à l'article 1.4 de The Burra Charter : The Austra...

• Journal Officiel num. 290, 15 décembre 2011
• Ministère des affaires étrangères et européennes
• Décret

• Arrêté du 8 février 2011 fixant le programme pour le cycle terminal de la série « sciences et technologies de l'industrie et du développement durable (STI2D) » des enseignements technologiques transversaux et des enseignements spécifiques des spécialités architecture et construction, énergie et environnement, innovation technologique et éco-conception, systèmes d'information et numérique

..., les enseignements d'histoire et géographie autour des enjeux mondiaux et géopolitiques. Le d... de prototypage rapide et valider sa définition par son intégration dans un mécanisme. Vous pouv...

• Journal Officiel num. 47, 25 février 2011
• Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
• Arrêté

• Décision judiciaire de Conseil Constitutionnel, 24 novembre 1986 (cas Loi relative à la délimitation des circonscriptions pour l'élection des députés)

Loi relative à la délimitation des circonscriptions pour l'élection des députés - Journal officiel du 19 novembre 1986, p. 13769 -

... de vue de la démographie, de la géographie, de l'histoire et des données économiques et soc...Sa définition est ici malaisée, et sans doute n'en peut-on donn...