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Agenda - formation Et aussi...
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Doctrine
La Revue des Droits Etrangers - Num. 126, Janvier 2008
Un décret du 10 janvier 2008 porte publication du deuxième protocole ...... Références : - Décret nº 2008-37 du 10 janvier 2008 portant publication du ......té à New York le 15 décembre 1989 fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MAEJ0774513 Sources fr), 2008, nº 10, 12 janvier, p. ...
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La Revue des Droits Etrangers - Num. 134, Mai 2008
Italie : décret contenant les nouvelles lignes directrices de la procréation médicalement assistée
Un décret italien du 11 avril 2008 contenant les nouvelles ...... Enfin, ce décret crée une obligation, pour les centres ...... Références : it/2008/101/4.htm - Legge 19 febbraio 2004, n. 40, "...
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La Revue des Droits Etrangers - Num. 131-132, Avril 2008
Lors du Conseil des ministres du 19 mars 2008, le ministre des Affaires étrangères et ...... Références: "Décret nº 2008-273 du 20 mars 2008 supprimant le Haut ......com/?SXlzViXhiB Sources fr/acteurs/gouvernement/conseils_ministres_35/), 2008/03/19 ...
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La Revue des Droits Etrangers - Num. 133, Avril 2008
Le décret du 18 avril 2008 portant publication de l'accord entre la ......;e, est paru au journal officiel du 20 avril 2008. Cet accord a été signé &......Références :- Décret nº 2008-373 du 18 avril 2008 portant publication de l&#...
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Le Monde du Droit - Num. 5-6, Mars 2008
Veille législative & réglementaire quinze jours de textes officiels
<PG9>Parution d'un décret relatif aux magistrats chargés des affaires concernant des mineurs - Journal officiel, 2008, nº 45, 22 févrierArrêté......édiation en assurances - Journal officiel, 2008, nº 46, 23 févrierInstruction ...
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Droit des personnes et de la famille Réforme de la filiation Divorce Nom de famille Successions et libéralités Donations Immobilier Logement Contrat de syndic Urbanisme et environnement Ecologie Cadastre Fiscalité Régime simplifié Epargne Impôt sur les sociétés Barème ISF Intérêts déductibles Luxembourg Frais de carburant Transmission d'entreprise Droit des affaires - droit des sociétés Concurrence Pratique notariale Simplification du droit Avant-projet "Catala" Actualités de la profession Im...
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Le Monde du Droit - Num. 3-4, Février 2008
Veille législative & réglementaire 15 jours de textes officiels
Instruction fiscale du 10 janvier 2008 relative à la taxe d'apprentissage - ......;abolition de la peine de mort - Journal Officiel, 2008, nº 10, 12 janvierAccord entre la France et ...
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... entreprises d'assurance - Journal officiel, 2008, nº 13, 16 janvierInstruction fiscale ...... revenu fixe - Bulletin officiel des impôts, 2008, nº 10, 24 janvierInstruction fiscale ...
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Protection juridique des majeurs Protection de l'enfance Séjour des étrangers Crémation Cotisations de sécurité sociale Successions et libéralités Transmission de patrimoine Mutations à titre gratuit Sûretés Hypothèque conventionnelle Immobilier Syndicat de copropriété Droit au logement Location immobilière Urbanisme et environnement Diagnostic de performance énergétique Convention de patrimoine des HLM Fiscalité Plus-values professionnelles Organisme d'intérêt général Fiscalité des entrepris...
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