decret n° 2008 1501

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19 documents pour decret n° 2008 1501

- LOI n° 2010-1657 du 29 décembre 2010 de finances pour 2011 (1)
...». ARTICLE 4. L'article 92 de la loi n° 2008-1425 du 27 décembre 2008 de finances pour 2009 es... opérateurs » ; 3° Après le mot : « décret », la fin de la première phrase du troisième al... prévues aux mêmes articles 1499 et 1501 sont pondérés » ; c) Après le quatrième alin�...
- Journal Officiel num. 302, 30 décembre 2010
- Loi
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 17 janvier 2012 (cas Cour d'appel de Paris, 17 janvier 2012, 10/24898)
... dépens, par arrêt en date du 21 octobre 2008 la cour d'appel de Versailles a confirmé le jugem...X.. à lui rembourser la somme de 1501 avec intérêts au taux légal à compter de la..., en application de l'article 74 du décret du 19 décembre 1991 relatif à l'aide juridiction...
- Décret n° 2011-801 du 1er juillet 2011 portant publication de l'accord de stabilisation et d'association entre les Communautés européennes et leurs Etats membres, d'une part, et la République du Monténégro, d'autre part (ensemble sept annexes, huit protocoles et deux déclarations), signé à Luxembourg le 15 octobre 2007 (1)
... ? autres :. 2007 99 98. ? autres. 2008. Fruits et autres parties comestibles de plantes, ...1101 00 90. ? de méteil . 1501 00. Graisses de porc (y compris le saindoux) et gr...

- Décision judiciaire de Cour de cassation, 15 décembre 2010 (cas Cour de cassation, criminelle, Chambre criminelle, 15 d)
... muscadet de Sèvre et Maine sur lie pour 1501 hl (valeur 172 763, 61 euros) et de l'appellation ... de cassation, dans son arrêt du 23 janvier 2008, a cassé et annulé l'arrêt de la cour d'appel d..., sont notamment mentionnés le décret n° 93-1067 du 10 se ptembre 1998, en particulier ...
- Arrêté du 26 décembre 2011 portant déclaration de vacance d'emplois de professeur des universités-praticien hospitalier offerts à la mutation et au recrutement au titre de l'année 2012 et fixant les modalités de candidature
...6152-1 à R. 6152-98 ; Vu le décret n° 84-135 du 24 février 1984 modifié portant st... titre III, chapitre III ; Vu le décret n° 2008-308 du 2 avril 2008 portant dispositions relatives...495 PUPH. 1501. 1. Rhumatologie (SV) . . Centre hospitalier et ...
- LOI n° 2011-1978 du 28 décembre 2011 de finances rectificative pour 2011 (1)
..., détenant au moins un grade fixé par décret en Conseil d'Etat. » II. ? Les rôles homologués... des postes d'agent devenus vacants en 2008 après transfert de services en charge des routes ...? 10 216. 1501. Taxe intérieure sur les produits pétroliers . ?...
- Journal Officiel num. 301, 29 décembre 2011
- Loi
- LOI n° 2011-1977 du 28 décembre 2011 de finances pour 2012 (1)
... titre de la période allant du 1er janvier 2008 au 31 décembre 2012, pour l'ensemble des installa... I entre en vigueur à une date fixée par décret qui ne peut être postérieure au 1er janvier 2013...13 972 760. 1501. Taxe intérieure de consommation sur les produits...
- Journal Officiel num. 301, 29 décembre 2011
- Loi
- Décret n° 2003-348 du 7 avril 2003
... accords entreront en vigueur le 1er janvier 2008, à moins que les parties ne conviennent de dates ...1501 Saindoux, autres graisses de porc et graisses de v...
- Journal Officiel num. 90, 16 avril 2003
- Ministère des affaires étrangères
- Décret
- Décret n° 2010-578 du 31 mai 2010 modifiant le décret n° 2009-615 du 3 juin 2009 fixant la liste des routes à grande circulation
...SEYNOD . 74 . Avenue du Rhône . D 1501 . CRAN-GEVRIER . D 5C . ANNECY . 74 . D 903 . D 12...83 . D 559 . D 18 . LA SEYNE-SUR-MER . D 2008 . TOULON . 83 . Littoral F. Mistral . Extrémité ...
- LOI n° 2010-1658 du 29 décembre 2010 de finances rectificative pour 2010 (1)
... des postes d'agents devenus vacants en 2008 après transfert de services et qui participent à...�munération de services instituée par le décret n° 2010-1295 du 28 octobre 2010 modifiant le déc...? 399 370. 1501. Taxe intérieure sur les produits pétroliers . ?...
- Journal Officiel num. 302, 30 décembre 2010
- Loi

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