decret 93 526

• LOI n° 2010-1657 du 29 décembre 2010 de finances pour 2011 (1)

...? A la fin du premier alinéa du I de l'article 93 quater du code général des impôts, la référen... opérateurs » ; 3° Après le mot : « décret », la fin de la première phrase du troisième al...

• Journal Officiel num. 302, 30 décembre 2010
• Loi

• Arrêté du 3 mai 2011 constatant le montant du droit à compensation résultant pour les départements du transfert des personnels titulaires du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement qui participent à l'exercice des compétences transférées dans le domaine des routes départementales

..., et notamment son article 147 ; Vu le décret n° 2006-1341 du 6 novembre 2006 relatif au transf...126,10. 3 741 482. 27,00. 938 821. 15,00. 468 036. 17,00. 630 836.  .  . 34,90. ...

• Journal Officiel num. 111, 13 mai 2011
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
• Arrêté

• Arrêté du 12 décembre 2011 fixant la procédure d'affectation à titre gratuit de quotas d'émission de gaz à effet de serre aux exploitants d'aéronefs pour l'année 2012 et pour la période 2013-2020

...229-37-3 et R. 229-37-4 ; Vu le décret n° 2011-90 du 24 janvier 2011 portant intégratio...151. 143. 6510. KALAIR LTD. 138 098. 93. 88. 11467. KFC MANAGEMENT. 9 773. 6. 6. f10290. ...

• Journal Officiel num. 298, 24 décembre 2011
• Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
• Arrêté

• Décret n° 2010-1770 du 30 décembre 2010 fixant pour les années 2007, 2008 et 2010 la quote-part des ressources du budget de la Polynésie française destinée à alimenter le fonds intercommunal de péréquation

...Taxe d'apprentissage . 176   235   931 . 1   476   857 . Produits sur exercices antéri...182   119   550 . 1   526   162 . Produits sur exercices antérieurs . 122 ...

• Journal Officiel num. 303, 31 décembre 2010
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration outre-mer
• Décret

• Décret n° 2010-578 du 31 mai 2010 modifiant le décret n° 2009-615 du 3 juin 2009 fixant la liste des routes à grande circulation

...LOYETTES . 1 . D 933 . Limite département 01 / 71 . SERMOYER . D 1079 ...D 519 . LA COTE-SAINT-ANDRE . 38 . D 526 . D 1091 . LE BOURG-D'OISANS . N 85 . SAINT-LAUREN...

• Journal Officiel num. 125, 2 juin 2010
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Décret

• Décret n° 2011-2003 du 28 décembre 2011 portant répartition des crédits et découverts autorisés par la loi n° 2011-1977 du 28 décembre 2011 de finances pour 2012

...308. 81 818 101. 93 541 193. Idem. Dont titre 2.  . 54 937 039. 54 937�...

• Journal Officiel num. 301, 29 décembre 2011
• Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'etat
• Décret

• Arrêté du 20 avril 2010 modifiant l'arrêté du 5 février 2008 pris en application du décret n° 2002-22 du 4 janvier 2002 relatif à la situation administrative et financière des personnels des établissements d'enseignement français à l'étranger

...297 . 327 . 406 . ZIMBABWE . 366 . 447 . 526 . A N N E X E 2 RYTHME SUD A compter de l'année s...28 . UKRAINE . 30 . ? . ? . VENEZUELA . 83 . 93 . 126 . VIETNAM Hô Chi Minh-Ville . 18 . 20 . ? ....

• Journal Officiel num. 103, 4 mai 2010
• Ministère des affaires étrangères et européennes
• Arrêté

• LOI n° 2011-1977 du 28 décembre 2011 de finances pour 2012 (1)

... I entre en vigueur à une date fixée par décret qui ne peut être postérieure au 1er janvier 2013...4,19 . 5,94 . Provence-Alpes-Côte d'Azur . 3,93 . 5,55 . Rhône-Alpes . 4,13 . 5,84. ARTICLE 37. L...0 . 0 . ? 1   324   167 . 0 . 0 . ? 2   526   073 . Orne . 88   482 . 0 . 801   199 . 0 . 0...

• Journal Officiel num. 301, 29 décembre 2011
• Loi

• Décret n° 2009-1158 du 30 septembre 2009 portant majoration à compter 1er octobre 2009 de la rémunération des personnels civils et militaires de l'Etat, des personnels des collectivités territoriales et des établissements publics d'hospitalisation

...233 . 12   881, 89 . 234 . 12   937, 18 . 235 . 12   992, 47 . 236 . 13   047, 76 . ...316 . 17   470, 72 . 317 . 17   526, 01 . 318 . 17   581, 30 . 319 . 17   636, 58 . ...

• Journal Officiel num. 227, 1 octobre 2009
• Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'etat
• Décret

• Décret n° 2009-1707 du 30 décembre 2009 authentifiant les chiffres des populations de métropole, des départements d'outre-mer, de Saint-Barthélemy, de Saint-Martin et de Saint-Pierre-et-Miquelon

...Poitou-Charentes. 1 739 780. 1 793 942. 93. Provence-Alpes-Côte d'Azur. 4 864 015. 4 944�...

• Journal Officiel num. 303, 31 décembre 2009
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Décret