decret 91 340

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77 documents pour decret 91 340

- LOI n° 2010-1657 du 29 décembre 2010 de finances pour 2011 (1)
... opérateurs » ; 3° Après le mot : « décret », la fin de la première phrase du troisième al... 21 de la loi de finances pour 1992 (n° 91-1322 du 30 décembre 1991) est ainsi rédigée : �...1 264 195. Savoie. 0. 0. ? 254 181. 340 575. 86 394. Haute-Savoie. 0. 0. ? 16 081. 596 864....
- Journal Officiel num. 302, 30 décembre 2010
- Loi
- Décision judiciaire de Conseil Constitutionnel, 18 mars 2003 (cas Loi pour la sécurité intérieure)
Loi pour la sécurité intérieure - Journal officiel du 19 mars 2003, p. 4789 -

... modifiant les articles 66, 67 du code pénal, 340 du code d'instruction criminelle et fixant la majo...911-6 à L. 911-8 du code de justice administrative " ... 3 de la loi du 19 juin 1871 qui abroge le décret du 4 septembre 1870 sur la fabrication des armes d...
- Décision n° 2011-522 du 19 juillet 2011 autorisant la SA CLT-UFA à exploiter un service de radio de catégorie E par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé RTL
... ses articles 28, 29 et 29-3 ; Vu le décret n° 87-239 du 6 avril 1987 pris pour l'application...1. 240. 0. 330. 9. 70. 17. 160. 1. 250. 0. 340. 11. 80. 14. 170. 0. 260. 0. 350. 14. (1) Atténu...Hauteur d'antenne : 91 mètres/sol. Puissance apparente rayonnée (PAR ma...
- Journal Officiel num. 201, 31 août 2011
- Décision

- Décision n° 2011-495 du 19 juillet 2011 autorisant la SARL Virgin Radio Réseau Nord à exploiter un service de radio de catégorie C par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Virgin Radio Alsace-Virgin Radio Lorraine-Virgin Radio Lorraine Champagne
... ses articles 28, 29 et 29-3 ; Vu le décret n° 87-239 du 6 avril 1987 pris pour l'application...6. 240. 1. 330. 0. 70. 4. 160. 6. 250. 0. 340. 0. 80. 5. 170. 6. 260. 0. 350. 0. (1) Atténuati...Hauteur d'antenne : 91 mètres/sol. Puissance apparente rayonnée (PAR ma...
- Journal Officiel num. 201, 31 août 2011
- Décision
- Décision n° 2011-520 du 19 juillet 2011 autorisant la SAM Lagardère Active Broadcast à exploiter un service de radio de catégorie E par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Europe 1
... ses articles 28, 29 et 29-3 ; Vu le décret n° 87-239 du 6 avril 1987 pris pour l'application...6. 240. 1. 330. 0. 70. 4. 160. 6. 250. 0. 340. 0. 80. 5. 170. 6. 260. 0. 350. 0. (1) Atténuati...Hauteur d'antenne : 91 mètres/sol. Puissance apparente rayonnée (PAR ma...
- Journal Officiel num. 201, 31 août 2011
- Décision
- Décision n° 2011-1431 du 20 décembre 2011 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS RFM Entreprises pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RFM
... ses articles 27, 28, 28-1 et 29-3 ; Vu le décret n° 87-239 du 6 avril 1987 pris pour l'application...1. 240. 5. 330. 4. 70. 0. 160. 1. 250. 5. 340. 4. 80. 0. 170. 2. 260. 5. 350. 3. (1) Atténuati...Secteur d'implantation : Jonzac. Fréquence : 91,4 MHz. Adresse du site : route de Barbezieux, lieu...
- Journal Officiel num. 18, 21 janvier 2012
- Décision
- Décret n° 2011-801 du 1er juillet 2011 portant publication de l'accord de stabilisation et d'association entre les Communautés européennes et leurs Etats membres, d'une part, et la République du Monténégro, d'autre part (ensemble sept annexes, huit protocoles et deux déclarations), signé à Luxembourg le 15 octobre 2007 (1)
... 3, n°s 1604 et 1605 et sous-positions 0511 91, 2301 20 et ex 1902 20 (« pâtes alimentaires far...3306 10 00. ? dentifrices. 3401. Savons ; produits et préparations organiques ten...
- Décision n° 2011-1436 du 20 décembre 2011 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAM Lagardère Active Broadcast pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie E par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Europe 1
... ses articles 27, 28, 28-1 et 29-3 ; Vu le décret n° 87-239 du 6 avril 1987 pris pour l'application...0. 240. 0. 330. 5. 70. 5. 160. 0. 250. 0. 340. 6. 80. 5. 170. 0. 260. 1. 350. 7. (1) Atténuati...Altitude du site (NGF) : 91 mètres. Hauteur d'antenne : 70 mètres/sol. Puiss...
- Journal Officiel num. 20, 24 janvier 2012
- Décision
- Arrêté du 10 novembre 2011 modifiant l'arrêté du 31 mai 2007 fixant la liste des exploitants auxquels sont affectés des quotas d'émission de gaz à effet de serre et le montant des quotas affectés
...229-19 et R. 229-5 à R. 229-37 ; Vu le décret n° 2007-979 du 15 mai 2007 approuvant le plan nat...Saint-Michel-sur-Orge. 91. chauffage urbain. 18 683. 93 415. ? la ligne c...
- Décret n° 2011-1994 du 27 décembre 2011 authentifiant les chiffres des populations de métropole, des départements d'outre-mer de la Guadeloupe, de la Guyane, de la Martinique et de La Réunion, de Saint-Barthélemy, de Saint-Martin et de Saint-Pierre-et-Miquelon
...Ile-de-France. 11 728 240. 11 877 121. 91. Languedoc-Roussillon. 2 610 890. 2 667 676. 7...334. 45. Loiret. 653 510. 672 142. 3. 31. 340. 46. Lot. 173 562. 180 305. 4. 40. 319. 47. Lot-...

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