decret 90 680

• Décret n° 2010-1006 du 26 août 2010 portant diverses dispositions statutaires applicables à certains personnels enseignants et d'éducation relevant du ministre de l'éducation nationale

... définitive de fonctions ; Vu le décret n° 90-680 du 1er août 1990 modifié relatif au statut p...

• Journal Officiel num. 201, 31 août 2010
• Ministère de l'éducation nationale
• Décret

• Décret n° 2010-570 du 28 mai 2010 portant diverses dispositions statutaires applicables à certains personnels enseignants et d'éducation relevant du ministre de l'éducation nationale

... physique et sportive ; Vu le décret n° 90-680 du 1er août 1990 modifié relatif au statut p...

• Journal Officiel num. 123, 30 mai 2010
• Ministère de l'éducation nationale
• Décret

• LOI n° 2010-1657 du 29 décembre 2010 de finances pour 2011 (1)

..., », la fin du III est ainsi rédigée : « 680 ? au titre de l'imposition des revenus de 2010, 40... opérateurs » ; 3° Après le mot : « décret », la fin de la première phrase du troisième al...0,304 349. Meurthe-et-Moselle. 0,901 565. Meuse. 0,312 918. Morbihan. 0,543 932. Moselle....

• Journal Officiel num. 302, 30 décembre 2010
• Loi

• Décret n° 2011-1994 du 27 décembre 2011 authentifiant les chiffres des populations de métropole, des départements d'outre-mer de la Guadeloupe, de la Guyane, de la Martinique et de La Réunion, de Saint-Barthélemy, de Saint-Martin et de Saint-Pierre-et-Miquelon

...1 995 094. 4. 49. 706. 14. Calvados. 680 908. 697 054. 3. 27. 260. 15. Cantal. 148 380. 154 ...89. Yonne. 343 377. 354 282. 1. 15. 102. 90. Territoire de Belfort. 142 461. 145 987. 3. 42....

• Journal Officiel num. 301, 29 décembre 2011
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Décret

• Décret n° 2011-621 du 31 mai 2011 autorisant la cession d'un ensemble immobilier domanial reconnu inutile par le ministère de la défense et des anciens combattants, sis à Laval (53)

..., 6p, 7p, 8p et 38 ; DC n°s 3, 74, 76, 85, 88, 90, 92, 94, 99 et 103. 479 661 m² dont 257 997 m²...

• Journal Officiel num. 128, 2 juin 2011
• Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'etat
• Décret

• Arrêté du 10 novembre 2011 modifiant l'arrêté du 31 mai 2007 fixant la liste des exploitants auxquels sont affectés des quotas d'émission de gaz à effet de serre et le montant des quotas affectés

...229-19 et R. 229-5 à R. 229-37 ; Vu le décret n° 2007-979 du 15 mai 2007 approuvant le plan nat...059. 01928. ALSTOM POWER SYSTEMS SA. Belfort. 90. combustion autres. 8 429. 42 145. ? la ligne c...

• Journal Officiel num. 298, 24 décembre 2011
• Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
• Arrêté

• Arrêté du 1er décembre 2011 fixant les coûts moyens des catégories d'incapacité temporaire et d'incapacité permanente mentionnées aux articles D. 242-6-6 et D. 242-34 du code de la sécurité sociale pour le calcul des cotisations d'accidents du travail et de maladies professionnelles des établissements relevant du régime général et des établissements situés dans les départements du Haut-Rhin, du Bas-Rhin et de la Moselle

...242-34 dans leur rédaction issue du décret n° 2010-753 du 5 juillet 2010 fixant les règles ...Arrêts de travailde 46 joursà 90 jours. Arrêts de travailde 91 joursà 150 jours. ...

• Journal Officiel num. 295, 21 décembre 2011
• Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
• Arrêté

• Arrêté du 26 décembre 2011 pris en application du III de l'article 10 du décret n° 2010-1690 du 30 décembre 2010 relatif aux procédures financières et comptables spécifiques des forces armées

...SEUIL D'ALERTE(en euros). 90 000 000. 378 000 000 . 253 260 000. Fait le 26 décem...

• Journal Officiel num. 302, 30 décembre 2011
• Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'etat
• Arrêté

• Décret n° 2011-2003 du 28 décembre 2011 portant répartition des crédits et découverts autorisés par la loi n° 2011-1977 du 28 décembre 2011 de finances pour 2012

...174. 671 863 586. 680 165 086. Idem. Conduite et pilotage des politiques de l'é...121. 905 446 505. 905 446 505. Idem. Concours spécifiques et adm...

• Journal Officiel num. 301, 29 décembre 2011
• Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'etat
• Décret

• Décret n° 2010-1770 du 30 décembre 2010 fixant pour les années 2007, 2008 et 2010 la quote-part des ressources du budget de la Polynésie française destinée à alimenter le fonds intercommunal de péréquation

...Taxes forfaitaires . 108   418   704 . 908   549 . Taxe de développement local . 1   941 �...1   680   488   234 . 14   082   491 . Taxe sur le pro...

• Journal Officiel num. 303, 31 décembre 2010
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration outre-mer
• Décret