decret 90 206

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111 documents pour decret 90 206

- LOI n° 2011-525 du 17 mai 2011 de simplification et d'amélioration de la qualité du droit (1)
...« Un décret en Conseil d'Etat précise les modalités d'applic...». ARTICLE 9. I. ? L'ordonnance n° 2009-901 du 24 juillet 2009 relative à la partie législat... dans le champ d'application du 1 de l'article 206, mais chacun de leurs membres est personnellement ...
- Journal Officiel num. 115, 18 mai 2011
- Loi
- LOI n° 2010-1657 du 29 décembre 2010 de finances pour 2011 (1)
... opérateurs » ; 3° Après le mot : « décret », la fin de la première phrase du troisième al...0,304 349. Meurthe-et-Moselle. 0,901 565. Meuse. 0,312 918. Morbihan. 0,543 932. Moselle....ARTICLE 206. Au deuxième alinéa de l'article L. 5134-30-1 du...
- Journal Officiel num. 302, 30 décembre 2010
- Loi
- Décision n° 2011-1437 du 20 décembre 2011 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAM Radio Monte Carlo pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie E par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RMC
... ses articles 27, 28, 28-1 et 29-3 ; Vu le décret n° 87-239 du 6 avril 1987 pris pour l'application... des libertés, modifiée par la décision n° 90-829 du 7 décembre 1990 du Conseil supérieur de l...Hauteur d'antenne : 206 mètres/sol. Puissance apparente rayonnée (PAR ma...
- Journal Officiel num. 20, 24 janvier 2012
- Décision

- Décret n° 2011-2003 du 28 décembre 2011 portant répartition des crédits et découverts autorisés par la loi n° 2011-1977 du 28 décembre 2011 de finances pour 2012
...206. 491 724 831. 491 902 831. Idem. Dont titre...121. 905 446 505. 905 446 505. Idem. Concours spécifiques et adm...
- Décision n° 2011-1424 du 20 décembre 2011 portant reconduction des autorisations délivrées à la SA Virgin Radio Réseau Sud pour l'exploitation de services de radio de catégorie C par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommés Virgin Radio Cognac, Virgin Radio Bordeaux, Virgin Radio Jonzac, Virgin Radio Lot-et-Garonne, Virgin Radio Pau, Virgin Radio Royan, Virgin Radio Saintes
... ses articles 27, 28, 28-1 et 29-3 ; Vu le décret n° 87-239 du 6 avril 1987 pris pour l'application... des libertés, modifiée par la décision n° 90-829 du 7 décembre 1990 du Conseil supérieur de l...Hauteur d'antenne : 206 mètres/sol. Puissance apparente rayonnée (PAR ma...
- Journal Officiel num. 18, 21 janvier 2012
- Décision
- Arrêté du 1er décembre 2011 fixant les coûts moyens des catégories d'incapacité temporaire et d'incapacité permanente mentionnées aux articles D. 242-6-6 et D. 242-34 du code de la sécurité sociale pour le calcul des cotisations d'accidents du travail et de maladies professionnelles des établissements relevant du régime général et des établissements situés dans les départements du Haut-Rhin, du Bas-Rhin et de la Moselle
...242-34 dans leur rédaction issue du décret n° 2010-753 du 5 juillet 2010 fixant les règles ...Arrêts de travailde 46 joursà 90 jours. Arrêts de travailde 91 joursà 150 jours. ...Industries de la métallurgie. 206. 499. 1 678. 4 602. 9 081. 29 599. 1 943. 48�...
- Arrêté du 12 décembre 2011 fixant la procédure d'affectation à titre gratuit de quotas d'émission de gaz à effet de serre aux exploitants d'aéronefs pour l'année 2012 et pour la période 2013-2020
...229-37-3 et R. 229-37-4 ; Vu le décret n° 2011-90 du 24 janvier 2011 portant intégratio...29. 27. 4489. LIMITED STORES. 303 218. 206. 194. f10304. LUCIANO ANTONIO ZOGBI. 4 388. 2. 2....
- Décision n° 2011-1217 du 15 novembre 2011 autorisant la SAM Radio Monte-Carlo à exploiter un service de radio de catégorie E par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RMC
... ses articles 28, 29 et 29-3 ; Vu le décret n° 87-239 du 6 avril 1987 pris pour l'application... des libertés, modifiée par la décision n° 90-829 du 7 décembre 1990 du Conseil supérieur de l...Altitude du site (NGF) : 206 mètres. Hauteur d'antenne : 16 mètres/sol. Puiss...
- Journal Officiel num. 285, 9 décembre 2011
- Décision
- Décret n° 2011-1994 du 27 décembre 2011 authentifiant les chiffres des populations de métropole, des départements d'outre-mer de la Guadeloupe, de la Guyane, de la Martinique et de La Réunion, de Saint-Barthélemy, de Saint-Martin et de Saint-Pierre-et-Miquelon
...89. Yonne. 343 377. 354 282. 1. 15. 102. 90. Territoire de Belfort. 142 461. 145 987. 3. 42....
- Décision n° 2011-1438 du 20 décembre 2011 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SA CLT-UFA pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie E par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RTL
... ses articles 27, 28, 28-1 et 29-3 ; Vu le décret n° 87-239 du 6 avril 1987 pris pour l'application... des libertés, modifiée par la décision n° 90-829 du 7 décembre 1990 du Conseil supérieur de l...Hauteur d'antenne : 206 mètres/sol. Puissance apparente rayonnée (PAR ma...
- Journal Officiel num. 20, 24 janvier 2012
- Décision

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