decret 80 900

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179 documents pour decret 80 900

- LOI n° 2011-1977 du 28 décembre 2011 de finances pour 2012 (1)
...Le V de l'article 7 de la loi n° 2011-900 du 29 juillet 2011 de finances rectificative pour ... ou égale à 500 000 000 ? ; « c) 2,80 % pour la fraction supérieure à 500 000 000 ? et... I entre en vigueur à une date fixée par décret qui ne peut être postérieure au 1er janvier 2013...
- Journal Officiel num. 301, 29 décembre 2011
- Loi
- Arrêté du 14 décembre 2011 définissant les opérations standardisées d'économies d'énergie
...221-7 et L. 221-8 ; Vu le décret n° 2010-1664 du 29 décembre 2010 modifié relati...H1. 700. 1 200. ×. . H2. 600. 900. . N. H3. 400. 600. . . MONTANT EN kWh CUMAC...Combustible. H1. 900. 1 500. ×. . H2. 800. 1 200. . N. H3. 500. 800. . . Certificats ...
- LOI n° 2010-1657 du 29 décembre 2010 de finances pour 2011 (1)
... opérateurs » ; 3° Après le mot : « décret », la fin de la première phrase du troisième al... figurant à l'annexe I au règlement (CE) n° 800/2008 de la Commission, du 6 août 2008, déclarant...TAUX de contribution . Inférieure à 900 ? . 0 % . De 900 à 1 500 ? . de 4 % à 8 % . D...
- Journal Officiel num. 302, 30 décembre 2010
- Loi

- Arrêté du 4 novembre 2011 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (modification de la division 190 du règlement annexé)
... logement, chargé des transports, Vu le décret n° 84-810 du 30 août 1984 modifié relatif à la... à bord d'une largeur libre minimale de 900 mm doit être prévu au travers du bordé, des pav... libre des ouvertures de portes doit être de 800 mm minimum. 2. Au moins une allée accessible d'un...
- Arrêté du 14 décembre 2011 définissant les opérations standardisées d'économies d'énergie
...221-7 et L. 221-8 ; Vu le décret n° 2010-1664 du 29 décembre 2010 modifié relati... . H3. 50 000. . 0,7. 60 S ¸ 80. Chauffage + eau chaude sanitaire accumulée. H1. ...H1. 700. 1 200. ×. . H2. 600. 900. . N. H3. 400. 600. . . MONTANT EN kWh CUMAC...
- Décret n° 2011-506 du 9 mai 2011 portant détermination des plafonds de prise en charge par l'Etat des frais de scolarité des enfants français scolarisés dans un établissement d'enseignement français à l'étranger
...2. 2007/2008. Frais de scolarité. HKD. 80 550. CHINE. HONG-KONG. LYCEE FRANCAIS INTERNATIONAL VI...H. 2. 2007/2008. 1re inscription. LBP. 900 000. LIBAN. HABBOUCHE. LYCEE FRANCO-LIBANAIS MLF. 525M...
- Délibération du 20 décembre 2011 portant deuxième proposition relative aux charges de service public liées à la fourniture de gaz naturel au tarif spécial de solidarité et à la contribution unitaire pour 2012
... Le décret n° 2008-779 du 13 août 2008 prévoit que le mini... mises en service ainsi qu'à une réduction de 80 % sur les interventions pour impayés, à l'instar...18. 1 100. 0. 900. 2 000. Régie municipale gaz et électricité de...
- Journal Officiel num. 30, 4 février 2012
- Délibération
- Décret n° 2011-801 du 1er juillet 2011 portant publication de l'accord de stabilisation et d'association entre les Communautés européennes et leurs Etats membres, d'une part, et la République du Monténégro, d'autre part (ensemble sept annexes, huit protocoles et deux déclarations), signé à Luxembourg le 15 octobre 2007 (1)
... type armoire, d'une capacité n'excédant pas 900 l :. 8418 40 20. ? d'une capacité n'excédant p...
- Décret n° 2010-578 du 31 mai 2010 modifiant le décret n° 2009-615 du 3 juin 2009 fixant la liste des routes à grande circulation
...2 . D 1029 . Limite département 02 / 80 . CAULAINCOURT . Rue Alexandre Dumas . SAINT-QUENT...D 37 . COMMENTRY . D 69 . COMMENTRY . 4 . D 900 . Limite département 04 / Italie . LARCHE . D 209...
- Arrêté du 3 août 2011 fixant le barème de la subvention d'exploitation prévu à l'article 5 du décret n° 2006-1067 du 25 août 2006 pris pour l'application de l'article 80 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication

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