decret 2001 1269

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 26 mars 2008 (cas Cour d'appel d'Agen, 26 mars 2008, 07/1501)

...-650 du 09 / 07 / 91, de l' article 55 du décret n 92-775 du 31 / 07 / 92, du décret n 2006- 1420 ...766, 92 francs jusqu' en décembre 2001 ",. - de constater la nullité du commandement val..., au visa de l' article 100 de la Loi n 97- 1269 du 30 / 12 / 97 modifié par l' article 25 de la L...

• Arrêté du 5 février 2003 portant déclaration de vacance d'emplois de professeur des universités offerts à la mutation, au détachement et, en application du 1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du 6 juin 1984 modifié, au recrutement (année 2003)

... des universités en 1999, ou en 2000, ou en 2001, ou en 2002 ou en 2003;. 6° Une pièce attestant ...Université Bordeaux-I: géométrie: 1269. Université de Caen: et 26e section: 0093. Univer...

• Journal Officiel num. 43, 20 février 2003
• Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
• Arrêté

• Arrêté du 20 février 2001 portant déclaration de vacance d'emplois de maître de conférences offerts à la mutation, au détachement et, en application du 1o de l'article 26-I du décret no 84-431 du 6 juin 1984 modifié, au recrutement (année 2001)

... et pharmacocinétique, biotechnique: 1269 S. Université Rennes-I: 0377. Université de Roue...

• Journal Officiel num. 50, 28 février 2001
• Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
• Arrêté

• Arrêté du 5 février 2003 portant déclaration de vacance d'emplois de professeur des universités offerts à la mutation, au détachement et, en application du 1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du 6 juin 1984 modifié, au recrutement (année 2003)

... des universités en 1999, ou en 2000, ou en 2001, ou en 2002 ou en 2003 ; 6° Une pièce attestant ...Université Bordeaux-I : géométrie : 1269. Université de Caen : et 26e section : 0093. Univ...

• JORF, 20 février 2003
• Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
• Arrêté

• Arrêté du 1er mars 2000 portant déclaration de vacance d'emplois de professeur des universités offerts à la mutation, au détachement et, en application du 1o de l'article 46 du décret no 84-431 du 6 juin 1984 modifié, au recrutement (année 2000)

... métiers (Ecole navale): Brest, 1er janvier 2001, bases de données spatiales, systèmes distribué...Université Toulouse-III: éthologie: 1269 S. 70e section: sciences de l'éducation Institut ...

• Journal Officiel num. 59, 10 mars 2000
• Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
• Arrêté