decize crue

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 13 décembre 2007 (cas Cour d'appel de Bourges, Chambre civile 1, 13 décembre 2007, 05/00764)

...René Y.. .. . 58001 DECIZE CEDEX . INTERVENANT suivant conclusions du 02 / 02... de LA LOIRE de sorte que, en périodes de crues, une partie importante des terres qu'il exploite e...

• Arrêté du 2 juillet 2008 relatif à l'équipage et à la conduite de certains bateaux de navigation intérieure

... : Le bief navigable de la Loire à Decize du PK 116.580 au PK 118.550. La Loire entre ...) et Metz (PK 297.350) lorsque la marque de crue II est dépassée. 3. Liste des voies d'eau ...

• Journal Officiel num. 166, 18 juillet 2008
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Arrêté du 28 décembre 2006 relatif à la mise en place d'une expérimentation concernant l'équipage et la conduite des bateaux de marchandises de moins de quarante mètres circulant ou stationnant sur certaines voies d'eau intérieure

... à bord : Le bief navigable de la Loire à Decize du PK 116.850 au PK 118.550. La Loire entre Bouche...) et Metz (PK 297.350) lorsque la marque de crue II est dépassée. A N N E X E I IATTESTATION DE C...

• Journal Officiel num. 14, 17 janvier 2007
• Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
• Arrêté