Dechy

• Arrêté du 3 mai 2011 portant organisation des circonscriptions de sécurité publique dans le département du Nord

..., Roost-Warendin, Sin-le-Noble, Dechy, Guesnain, Loffre, Waziers, Anhiers, Flines-lez-Ra...

• Journal Officiel num. 110, 12 mai 2011
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 16 juin 2011 (cas Cour d'appel de Douai, CHAMBRE 7 SECTION 2 , 16 juin 2011, 10/07185)

...née le 25 Janvier 1976 à DECHY (59187) demeurant .. représentée par la SCP LEVA...

• Arrêté du 17 juin 2011 portant agrément des laboratoires ou des organismes pour effectuer certains types de prélèvements et d'analyses à l'émission des substances dans l'atmosphère

...31/12/2013. SOCOR. ZAC du Luc, 59187 Dechy. ?. ?. 3b. 4b. 5b. 6b. ?. ?. ?. 10b. ?. ?. ?. ?. ?...

• Journal Officiel num. 192, 20 août 2011
• Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
• Arrêté

• Code de l'urbanisme

..., Craywick, Crespin, Croix, Cuincy, Cysoing, Dechy, Denain, Deulemont, Don, Douai, Douchy-les-Mines, ...

• Codes

• Arrêté du 23 décembre 2010 portant agrément des laboratoires ou des organismes pour effectuer certains types de prélèvements et d'analyses à l'émission des substances dans l'atmosphère

...31/12/2013. SOCOR. ZAC du Luc, 59187 Dechy. ?. ?. 3b. 4b. 5b. 6b. ?. ?. ?. 10b. ?. ?. ?. ?. ?...

• Journal Officiel num. 5, 7 janvier 2011
• Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 26 octobre 2011 (cas Cour de cassation, civile, Chambre civile 1, 26 octobre 2011, 10-21.802, Publié au bulletin)

...de libérer l'immeuble situé au .. à DECHY dans un délai de trois mois à compter de la sign...

• Arrêté du 29 décembre 2010 portant organisation des circonscriptions de sécurité publique dans le département du Nord

..., Roost-Warendin, Sin-le-Noble, Dechy, Guesnain, Loffre, Waziers, Anhiers, Flines-lez-R�...

• Journal Officiel num. 303, 31 décembre 2010
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
• Arrêté

• Décret du 21 avril 2010 portant nomination et promotion dans la réserve opérationnelle

... (Lorique, Patrice).Payet (Jacques, Joseph).Dechy (Daniel, Edouard).Moula (Pierre).Husté (Pierre).G...

• Journal Officiel num. 95, 23 avril 2010
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
• Décret

• Arrêté du 1er juin 2010 portant agrément des laboratoires ou des organismes pour effectuer certains types de prélèvements et d'analyses à l'émission des substances dans l'atmosphère

...?. ?. ?. ?. 11. 12. 31/12/2010. SOCOR AIR (Dechy). Impasse Delzenne, 9 bis, rue Victor-Hugo, 59187 ...

• Journal Officiel num. 133, 11 juin 2010
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Arrêté

• Arrêté du 4 juillet 2008 portant affectation définitive au profit du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire et attribution concomitante à titre de dotation au profit du Bureau de recherches géologiques et minières de divers ensembles immobiliers

...B. 680. 2 142. 59170 (Dechy). A. 635. 70. 59170 (Dechy). B. 2854. 446. 59178 (...

• Journal Officiel num. 165, 17 juillet 2008
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Arrêté