decentralisation au mali

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14 documents pour decentralisation au mali

- Arrêté du 4 février 2004 portant institution d'une régie d'avances pour le règlement des dépenses relatives au projet du fonds de solidarité prioritaire « appui au processus de décentralisation et à la déconcentration au Mali »
- Arrêté du 4 février 2004 portant institution d'une régie d'avances pour le règlement des dépenses relatives au projet du fonds de solidarité prioritaire « appui au processus de décentralisation et à la déconcentration au Mali »
- Arrêté du 7 mai 2008 portant abrogation de l'arrêté du 4 février 2004 instituant une régie d'avances pour le règlement des dépenses relatives au projet du fonds de solidarité prioritaire « Appui au processus de décentralisation et à la déconcentration au Mali »

- Avis relatif à la mise en vente de publications officielles (direction de la Documentation française)
... Mali/France : Visite du Président malien en France : ... » au coeur du processus de la décentralisation. Services publics et management publicLe modèle f...
- Journal Officiel num. 264, 13 novembre 2002
- Avis
- Arrêté du 25 novembre 2010 portant classement des postes de l'assistance technique par groupes et indemnités de résidence
... du ministre, pour l'appui à la décentralisation, à la déconcentration, à l'aménagement du terr...14. 710. MALI. AT. 1. Conseiller technique auprès du ministre d...
- LOI n° 2004-1485 du 30 décembre 2004 de finances rectificative pour 2004 (1)
... à l'actif de la société absorbante du mali technique de fusion consécutif à l'annulation de... à la dotation générale de décentralisation attribuée lors du transfert initial de compétenc...
- Journal Officiel num. 304, 31 décembre 2004
- Loi
- Décret n° 2009-1277 du 22 octobre 2009 portant publication de l'accord-cadre entre le Gouvernement de la République française, le Gouvernement de la République du Mali et le Gouvernement de la République socialiste du Vietnam pour l'appui à la mise en ?uvre du Programme d'appui au développement durable de Yélimané (PADDY), signé à Montreuil le 22 octobre 2007 (1)
... du renforcement du processus de décentralisation en cours, d'autre part, la ville de Montreuil s'es...
- Décret du 11 avril 2001 portant promotion et nomination
...(Lucette, Anne), consule de France à Bamako (Mali) ; 41 ans de services civils. M. Taïx (Jean-P... PATRIMOINE ET DECENTRALISATION CULTURELLE. Au grade de chevalier. M. Nore (Pi...
- Journal Officiel num. 90, 15 avril 2001
- Décret
- Arrêté du 9 janvier 2002 portant création d'une régie d'avances auprès du secrétaire d'Etat au patrimoine et à la décentralisation culturelle
...Le directeur du cabinet,. A. Van der Malière. Fait à Paris, le 9 janvier 2002. La secrétaire ...
- JORF, 18 janvier 2002
- Ministère de la culture et de la communication
- Arrêté
- Décret du 11 avril 2001 portant promotion et nomination
...(Lucette, Anne), consule de France à Bamako (Mali); 41 ans de services civils. M. Taïx (Jean-Paul, ...PATRIMOINE ET DECENTRALISATION CULTURELLE. Au grade de chevalier M. Nore (Pierre,...
- Journal Officiel num. 90, 15 avril 2001
- Décret

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