dannemarie plan

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19 documents pour dannemarie plan

- Arrêté du 18 août 2011 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle
... les communes qui ne sont pas dotées d'un plan de prévention des risques naturels prévisibles p... Commune de Dannemarie. Mouvements de terrain différentiels consécutifs...
- Décret relatif à l'appellation d'origine contrôlée ' Comté '
...: communes d'Autechaux-Roide, Blamont, Dannemarie, Ecurcey, Glay, Pierrefontaine-lès-Blamont, Roche... des fromages est effectué sur une planche d'épicéa pendant une durée totale de cent vingt...
- Les autres textes législatifs et réglementaires
- Arrêté du 29 avril 2009 relatif au classement des communes par zone applicable à certaines aides au logement
..., Le Lavandou, La Londe-les-Maures, La Môle, Plan-de-la-Tour, Puget-sur-Argens, Ramatuelle, Roquebru..., Dambenois, Dampierre-les-Bois, Dannemarie-sur-Crète, Dasle, Deluz, Devecey, Ecole-Valentin,...
- Journal Officiel num. 103, 3 mai 2009
- Ministère du logement
- Arrêté

- Décret n° 2010-1255 du 22 octobre 2010 portant délimitation des zones de sismicité du territoire français
..., Le Montellier, Montluel, Montracol, Le Plantay, Polliat, Saint-André-sur-Vieux-Jonc, Saint-Denis..., Carspach, Chavannes-sur-l'Etang, Dannemarie, Eglingen, Elbach, Emlingen, Flaxlanden, Franken, ...
- Arrêté du 10 janvier 2008 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle et modifiant l'arrêté du 18 octobre 2007
... les communes qui ne sont pas dotées d'un plan de prévention des risques naturels prévisibles p... Communes de Altkirch, Dannemarie, Durlinsdorf (1), Hésingue (1), Illfurth, Levonco...
- Décret relatif à la tenue du livre foncier dans les départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle
...1°En cas de plan de redressement, à la requête de l'administrateu... des tribunaux cantonaux d'Altkirch, Dannemarie, Ferrette, Hirsingue, Huningue et Sierentz;. Par l...
- Les autres textes législatifs et réglementaires
- Décret du 25 janvier 2002 déclarant d'utilité publique et urgents les acquisitions foncières et les travaux de construction de la nouvelle liaison ferroviaire entre Genlis et Lutterbach dite « branche Est du TGV Rhin-Rhône » et du raccordement de Perrigny, de création des gares nouvelles et d'aménagement des installations terminales de ladite...
... ligne et portant mise en compatibilité des plans d'occupation des sols des communes concernées. Le...'aménagement et d'urbanisme d'Altkirch-Dannemarie, approuvé le 14 avril 1975, et modifié par arrê...
- Arrêté du 11 janvier 2005 relatif à la reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle
... les communes qui ne sont pas dotées d'un plan de prévention des risques naturels prévisibles p..., Dampierre-sur-le-Doubs, Dampjoux, Dannemarie, Deluz, Dommartin, Doubs, Durnes, Ecole-Valentin, ...
- Délibération de la Commission de régulation de l'énergie du 28 octobre 2010 portant proposition de modification des tarifs d'utilisation des réseaux de transport de gaz naturel
... Dans le cadre du Plan de relance européen pour l'énergie de juillet 20...ZONE NORD. LANGRES. 6. . PITD. DANNEMARIE. ZONE NORD. LANGRES. 7. . PITD. DELLE. ZONE NORD...
- Journal Officiel num. 76, 31 mars 2011
- Délibération
- Arrêté du 20 décembre 2005 relatif à la reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle
..., Mimet, Noves, Orgon, Peynier, Peypin, Plan-de-Cuques, Port-de-Bouc, Puyloubier, Rognac, Rogne...-Vignes, Chatou, Chavenay, Coignières, Dannemarie, Elancourt, Emance, Epone, Evecquemont, Feucheroll...

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