dangers domestiques

• Arrêté du 8 août 2011 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations relevant du régime de l'enregistrement au titre de la rubrique n° 2522 de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement

... provenant des différents usages domestiques de l'eau du personnel (toilettes, cuisines, etc.),... de la conduite de l'installation et des dangers et inconvénients que son exploitation induit, ain...

• Journal Officiel num. 194, 23 août 2011
• Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
• Arrêté

• Ordonnance n° 2011-862 du 22 juillet 2011 relative à l'organisation de l'épidémiosurveillance, de la prévention et de la lutte contre les maladies animales et végétales et aux conditions de délégation de certaines tâches liées aux contrôles sanitaires et phytosanitaires

... la surveillance et à la lutte contre les dangers sanitaires concernant les animaux et les végétau... article s'applique aux animaux domestiques et aux animaux sauvages détenus en captivité. »...

• Journal Officiel num. 169, 23 juillet 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Ordonnance

• Code de l'environnement

... la présentation d'une étude de dangers qui expose les risques que présente l'ouvrage pou..., le secteur agricole et les usages domestiques. Ces données sont actualisées lors des mises à ...

• Codes

• Arrêté du 21 novembre 1997 définissant deux catégories d'établissements, autres que les établissements d'élevage, de vente et de transit des espèces de gibier dont la chasse est autorisée, détenant des animaux d'espèces non domestiques

... non domestiques qui présentent des dangers ou inconvénients graves pour les espèces sauvage...

• Journal Officiel num. 30, 5 février 1998
• Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement
• Arrêté

• Arrêté du 21 novembre 1997 définissant deux catégories d'établissements, autres que les établissements d'élevage, de vente et de transit des espèces de gibier dont la chasse est autorisée, détenant des animaux d'espèces non domestiques

... non domestiques qui présentent des dangers ou inconvénients graves pour les espèces sauvage...

• Journal Officiel num. 30, 5 février 1998
• Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement
• Arrêté

• Décret no 95-1081 du 3 octobre 1995 relatif à la sécurité des personnes, des animaux et des biens lors de l'emploi des matériels électriques destinés à être employés dans certaines limites de tension

... des personnes et des animaux domestiques ainsi que des biens; - et d'être revtus du m... adéquate; 2o Protection contre les dangers qui peuvent provenir des matériels eux-mêmes...

• Journal Officiel num. 234, 7 octobre 1995
• Décret

• Arrêté du 18 mars 2011 fixant les conditions de détention et d'utilisation des animaux vivants d'espèces non domestiques dans les établissements de spectacles itinérants

... sur le respect des animaux et sur les dangers qu'ils présentent ainsi que sur la nécessité de...

• Journal Officiel num. 80, 5 avril 2011
• Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
• Arrêté

• Code de procédure pénale

... ou d'un stage de sensibilisation aux dangers de l'usage de produits stupéfiants ; en cas d'inf... ou de contrôle des animaux domestiques et des animaux sauvages, apprivoisés ou tenus en ...

• Codes

• Arrêté relatif aux prescriptions applicables aux installations classées pour la protection de l'environnement soumises à autorisation sous la rubrique n° 2210 abattage d'animaux.

... et caprine, ainsi que les solipèdes domestiques;. -volailles domestiques: les oiseaux appartenant ...-sans préjudice des zones de dangers définies dans l'étude de dangers, à 100mètres ...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Code de l'aviation civile

... en territoire étranger (vols domestiques), ainsi que pour certaines liaisons nommément dé... d'un vol et de nature à entraîner des dangers ou des difficultés pour la circulation . aérien...

• Codes