Damouzy

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16 documents pour Damouzy

- Arrêté du 25 avril 2006 portant désignation du site Natura 2000 plateau ardennais (zone de protection spéciale)
... Chilly, Chooz, Le Châtelet-sur-Sormonne, Damouzy, Les Deux-Villes, Deville, Donchery, Escombres-et-...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 29 octobre 2007 (cas Cour d'appel de Reims, Chambre civile 1, 29 octobre 2007, 06/00986)
...INTIMES:. Monsieur Alexis Y.. .. 08000 DAMOUZY. Madame Geneviève B.. épouse Y.., prise en sa qu...
- Arrêté du 2 mai 2008 fixant la liste des vingt zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2008 au crédit de taxe professionnelle en application du 1° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
...-Marqueny ; La Croix-aux-Bois ; Daigny ; Damouzy ; Les Deux-Villes ; Deville ; Dom-le-Mesnil ; Domm...

- Décret n° 2007-228 du 20 février 2007 fixant la liste des bassins d'emploi à redynamiser et les références statistiques utilisées pour la détermination de ces bassins d'emploi
...-et-Marqueny, La Croix-aux-Bois, Daigny, Damouzy, Les Deux-Villes, Deville, Dom-le-Mesnil, Dommery,...
- Arrêté du 1er septembre 2009 relatif à la délimitation des zones de restructuration de la défense
... La Croix-aux-Bois ; 08136 Daigny ; 08137 Damouzy ; 08138 Les Deux-Villes ; 08139 Deville ; 08140 Do...
- Arrêté du 24 juin 2009 fixant la liste des vingt zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2009 au crédit de taxe professionnelle en application du 1° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
...-Marqueny ; La Croix-aux-Bois ; Daigny ; Damouzy ; Les Deux-Villes ; Deville ; Dom-le-Mesnil ; Domm...
- Arrêté du 21 avril 2006 relatif à la délimitation de l'expérimentation du contrat de transition professionnelle et fixant le modèle de contrat de transition professionnelle
... (Le), Chilly, Chooz, Clary-Warby, Cliron, Damouzy, Deville, Dom-le-Mesnil, Dommery, Echelle (L'), El...
- Arrêtés du 24 mai 2000 portant déclaration d'utilité publique des travaux à exécuter pour la construction de canalisations de transport de gaz
..., sur le territoire de la commune de Damouzy, dans le département des Ardennes....
- Arrêté du 7 mars 2006 fixant la liste des vingt zones d'emploi éligibles au titre de 2006 au crédit de taxe professionnelle en application du 1° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
...-Marqueny ; La Croix-aux-Bois ; Daigny ; Damouzy ; Les Deux-Villes ; Deville ; Dom-le-Mesnil ; Domm...
- Arrêté du 18 mai 2005 fixant la liste des vingt zones d'emploi éligibles au titre de 2005 au crédit de taxe professionnelle prévu par l'article 1647 C sexies du code général des impôts
...-Marqueny ; La Croix-aux-Bois ; Daigny ; Damouzy ; Les Deux-Villes ; Deville ; Dom-le-Mesnil ; Domm...

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