dallet 63

Recevoir les alertes:
par courriel
E-mail Vos coordonnées seront incorporées à un fichier informatique automatisé dont l'objet exclusif est de pouvoir répondre à votre abonnement. Ce fichier informatique est propriété exclusive de vLex Networks, S.L. et ne sera en aucun cas cédé à un tiers. L'envoi de votre inscription implique l'acceptation de la Politique de Protection de Données de vLex Networks, S.L. J'ai lu et j'accèpte les Conditions Générales d'Utilisation
par RSS

15 documents pour dallet 63

- Décret n° 2010-578 du 31 mai 2010 modifiant le décret n° 2009-615 du 3 juin 2009 fixant la liste des routes à grande circulation
...DURDAT-LAREQUILLE . Limite département 03 / 63 . LA CELLE . 3 . D 2009 . N 79 . CHEMILLY . Extré...D 1 . D 2089 . PONT-DU-CHATEAU . D 769 . DALLET . 63 . D 769 . D 1 . DALLET . D 52 . LEMPDES . 63 ...
- Décret n° 2009-615 du 3 juin 2009 fixant la liste des routes à grande circulation
...29. D 791. Extrémité. ARGOL. D 63. CROZON. 29. D 5. D 205. BREST. Rue Gallieni. BRES...63. D 769. Extrémité. DALLET. D 52. LEMPDES. 63. D 2. D 210. GERZAT. D 1093. PO...
- Décision judiciaire de Tribunaux de Grande Instance, 22 septembre 2005 (cas Tribunal de grande instance de Tulle, CT0080, du 22 septembre 2005)
... PAR LOI N 99532, dont le siège social est sis 63, Rue Montlosier 63961 CLERMONT FERRAND . Représenntée par la SCP DALLET-PROUZERGUE-BARRIERE- DELPY-CROUZET-BOUCHERAT, avoc...

- Listes de qualification aux fonctions de professeur des universités arrêtées en 2001 par les sections du Conseil national des universités
...Coblence (Françoise). Dallet (Sylvie). Despringre (André-Marie). Dusigne (Jean...Veesler (Stéphane). Section 63 Electronique, optronique et systèmes Par décisio...
- Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 12 décembre 1973 (cas Conseil d'Etat, 2 / 6 SSR, du 12 décembre 1973, 88213)
DEMANDE FAITE AU PREFET DE PRONONCER LA NULLITE DE DROIT D'UNE DELIBERATION D'UN CONSEIL MUNICIPAL DEMANDANT AU CONSERVATEUR DU CADASTRE DE PROCEDER A LA DELIMITATION DE CERTAINS TERRAINS. CETTE DELIBERATION CONSTITUANT UN SIMPLE VOEU, SEULS SONT RECEVABLES A SON ENCONTRE DES MOYENS DE LEGALITE EXTERNE; EN REVANCHE NE SONT PAS RECEVABLES DES MOYENS NON COMPRIS PARMI CEUX VISES A L'ARTICLE 42 DU CODE DE L'ADMINISTRATION COMMUNALE, PAR EXEMPLE UN MOYEN TIRE DE CE QUE DES CONSEILLERS MUNICIPAUX INTERESSES AURAIENT PRIS PART A LA DELIBERATION.

... UNE DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL DE DALLET DU 7 DECEMBRE 1951, ET, D'AUTRE PART A FAIRE DECLA... CEUX QUE VISENT LES DISPOSITIONS DE L'ARTICLE 63 DE LA LOI DU 5 AVRIL 1884 REPRISES A L'ARTICLE 42 ...
- Décision du 4 août 2004 fixant au titre de l'année 2004 les listes d'admission et les listes complémentaires d'élèves ingénieurs des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
...Berthozat (Benjamin, Didier, Christian). 63 M l l e. Virte (Delphine, Sophie, Marie). 64 M. Sa...83 M. Dallet (Mathieu, Nicolas, André). 84 M. Radouane (Alexan...
- Journal Officiel num. 217, 17 septembre 2004
- Ministère de la défense
- Décision
- Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant les exploitations agricoles du département du Tarn
...(Félix); 61 Deat (Olivier); 62 Touzet (Denis); 63 Suisse (Pierre); 64 Mane (Bruno); 65 Malivert (Lau... (Michel); 105 Martinez (Jean-Louis); 106 Dallet (Christian); 107 Lachaise (Jean-François); 108 Mo...
- Journal Officiel num. 264, 14 novembre 1997
- Avis
- Liste générale de classement des candidats aux emplois réservés de 2e catégorie, année 1995, et reliquat des listes des années antérieures
...); 61 Buso (Marc); 62 Carmona (François); 63 Perini (Elisabeth); 64 Brezet (Jean-Marie); 65 The... (Michel); 116 Martinez (Jean-Louis); 117 Dallet (Christian); 118 Pin (Yvon); 119 Lachaise (Jean-Fr...
- Journal Officiel num. 288, 11 décembre 1996
- Liste
- Décret no 2001-1315 du 28 décembre 2001 délimitant les zones rurales, autres que les zones de revitalisation rurale, dans lesquelles sont situés les logements faisant partie d'une résidence de tourisme ouvrant droit à la réduction d'impôt prévue à l'article 199 decies E du code général des impôts
... 63 - Puy-de-Dôme. Arconsat, Ars-les-Favets, Aubu...�teldon, Combronde, Cournols, La Crouzille, Dallet, Dorat, Durmignat, Egliseneuve-près-Billom, Ennez...
- Avis relatif à des délibérations des agences de l'eau AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE Délibération n° 2002-75 du 5 décembre 2002 VIIIe PROGRAMME D'INTERVENTION DE L'AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE 2003-2006 Redevance pour détérioration de la qualité des eaux et prime pour épuration
...Département du Puy-de-Dôme (63). Aigueperse, Artonne, Aubiat, Aubière, Aulnat, ... (Le), Creste, Crevant-Laveine, Culhat, Dallet, Davayat, Durtol, Effiat, Egliseneuve-près-Billom...

Page suivante