dachstein 67

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 18 décembre 2001 (cas Cour d'appel de Colmar, du 18 décembre 2001, 01/00904)

... demeurant 15, rue du Champ de Manoeuvre à 67000 STRASBOURG ACTUELLEMENT DETENU A LA MAISON D'ARRET...26 route de Dachstein - Appt l - 67120 MOLSHEIM, - partie civile, intim�...

• Arrêté du 10 août 2006 pris pour l'application des articles 2 terdecies B et 2 terdecies C de l'annexe III au code général des impôts et relatif au classement des communes par zones

...67 - Bas-Rhin. Achenheim, Bischheim, Eckbolsheim, Ec..., Boersch, Brumath, Châtenois, Dachstein, Dahlenheim, Dieffenthal, Dinsheim-sur-Bruche, Don...

• Journal Officiel num. 185, 11 août 2006
• Ministere de l'economie, des finances et de l'industrie budget et reforme de l'etat
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 18 décembre 2001 (cas Cour d'appel de Colmar, du 18 décembre 2001, 01/00904)

... demeurant 15, rue du Champ de Manoeuvre à 67000 STRASBOURG ACTUELLEMENT DETENU A LA MAISON D'ARRET...26 route de Dachstein - Appt l - 67120 MOLSHEIM, - partie civile, intim�...

• Arrêté du 19 décembre 2003 pris en application des articles 2 duodecies, 2 duodecies A, 2 terdecies A, 2 quindecies B et 2 quindecies C de l'annexe III au code général des impôts et relatif au classement des communes par zones, aux rubriques des états descriptifs et aux performances techniques des logements acquis pour être réhabilités

...67 - Bas-Rhin. Achenheim, Altorf, Avolsheim, Baldenh..., Boersch, Brumath, Châtenois, Dachstein, Dahlenheim, Dieffenthal, Dinsheim, Donnenheim, Do...

• Journal Officiel num. 295, 21 décembre 2003
• Ministere de l'economie, des finances et de l'industrie budget et reforme budgetaire
• Arrêté

• Arrêté du 19 décembre 2003 pris en application des articles 2 duodecies, 2 duodecies A, 2 terdecies A, 2 quindecies B et 2 quindecies C de l'annexe III au code général des impôts et relatif au classement des communes par zones, aux rubriques des états descriptifs et aux performances techniques des logements acquis pour être réhabilités

...67 - Bas-Rhin. Achenheim, Altorf, Avolsheim, Baldenhe..., Boersch, Brumath, Châtenois, Dachstein, Dahlenheim, Dieffenthal, Dinsheim, Donnenheim, Do...

• Journal Officiel num. 295, 21 décembre 2003
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Liste des immeubles protégés au titre de la législation sur les monuments historiques au cours de l'année 2002

...AB 66, 67) : inscription par arrêté du 25 février 2002. A...Bas-Rhin. Dachstein. - Ancien château des évêques de Strasbourg, di...

• Journal Officiel num. 70, 23 mars 2003
• Ministère de la culture et de la communication
• Liste