Cysoing

• Arrêté du 11 juillet 2011 modifiant l'arrêté du 15 décembre 2008 fixant la liste des établissements mentionnés aux 2° à 6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière qui sont dirigés par un directeur des établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière de classe normale

... d'hébergement pour personnes âgées, à Cysoing (Nord) ; Maison de retraite, à Godewaersvelde (No...

• Journal Officiel num. 166, 20 juillet 2011
• Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 30 juin 2011 (cas Cour d'appel de Douai,CHAMBRE 7 SECTION 2, 30 juin 2011, 10/09121)

... nouveaux qu'elle ne vit plus à CYSOING donc à proximité relative du domicile de Lionel ...

• Code de l'urbanisme

..., Craywick, Crespin, Croix, Cuincy, Cysoing, Dechy, Denain, Deulemont, Don, Douai, Douchy-les-...

• Codes

• Arrêté du 10 novembre 2006 portant réorganisation de postes comptables des services déconcentrés du Trésor

...ARTICLE 16. La trésorerie de Cysoing est regroupée sur la trésorerie de Templeuve, re...

• Journal Officiel num. 272, 24 novembre 2006
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Arrêté du 27 mars 2009 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)

...'un office de notaire à la résidence de Cysoing (Nord). Le retrait de M. BEHAGHEL (Régis, André)...

• Journal Officiel num. 80, 4 avril 2009
• Ministère de la justice
• Arrêté

• Arrêté du 29 mai 2009 relatif à la délimitation de bassins bénéficiant de l'extension du contrat de transition professionnelle

..., Chéreng, Cobrieux, Comines, Croix, Cysoing, Deûlémont, Forest-sur-Marque, Frelinghien, Gene...

• Journal Officiel num. 125, 31 mai 2009
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté

• Décret n° 2010-1255 du 22 octobre 2010 portant délimitation des zones de sismicité du territoire français

..., Bourbourg, Cassel, Coudekerque-Branche, Cysoing, Douai-Nord, Douai-Nord-Est, Douai-Sud-Ouest, Dunk...

• Journal Officiel num. 248, 24 octobre 2010
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Décret

• Arrêté du 10 novembre 2006 portant réorganisation de postes comptables des services déconcentrés du Trésor

...Article 16. La trésorerie de Cysoing est regroupée sur la trésorerie de Templeuve, re...

• Journal Officiel num. 272, 24 novembre 2006
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Arrêté du 2 mai 2008 fixant la liste des vingt zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2008 au crédit de taxe professionnelle en application du 1° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts

... ; Chemy ; Chéreng ; Cobrieux ; Cysoing ; Don ; Emmerin ; Englos ; Ennetières-en-Weppes ;...

• Journal Officiel num. 107, 7 mai 2008
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté

• Arrêté du 18 février 2010 modifiant l'arrêté du 24 décembre 2007 pris en application du décret n° 2007-1826 du 24 décembre 2007 relatif aux niveaux de qualité et aux prescriptions techniques en matière de qualité des réseaux publics de distribution et de transport d'électricité

..., Courchelettes, Crespin, Croix, Cuincy, Cysoing, Dechy, Denain, Douai, Douchy-les-Mines, Dunkerque...

• Journal Officiel num. 47, 25 février 2010
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Arrêté