Cuve

• URBANISME ET AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
• PERMIS DE CONSTRUIRE
• TRAVAUX SOUMIS AU PERMIS
• PRESENTENT CE CARACTERE
• Abri en fibro-ciment et cuve bétonnée (68-03-01-01)

• Décision n° 2008-1014 du 9 septembre 2008 fixant les conditions d'utilisation des fréquences radioélectriques pour des dispositifs de niveaumétrie de cuve

• Journal Officiel num. 26, 31 janvier 2009
• Décision

• Arrêté du 20 février 2009 relatif au classement des variétés de vigne de raisin de cuve

• Journal Officiel num. 53, 4 mars 2009
• Ministère de l'agriculture et de la pêche
• Arrêté

• Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 6 mai 1983 (cas Conseil d'Etat, 5 / 3 SSR, du 6 mai 1983, 11882 11961, mentionné aux tables du recueil Lebon)

-06-02 Clause du contrat d'exploitation d'une installation de chauffage central conclu entre un O.P.H.L.M. et deux sociétés prévoyant que "l'exploitant prendra à sa charge tous remplacements ou réparations quels qu'ils soient, en chaufferie ou dans le reste de l'installation quelle qu'en soit la cause, accidentelle ou de l'usure normale des appareils". En vertu de cette clause, la responsabilité des sociétés d'exploitation se trouve engagée à raison du préjudice subi par l'office du fait de la déformation de la cuve à mazout [résultant du passage d'engins lourds appartenant à une entreprise de travaux publics], dès lors que celui-ci est survenu après la mise en service de l'installation. -08-04-01, 54-08-01-04-01 Tribunal administratif ayant déclaré deux entreprise A et B, respons...

• Arrêté du 12 mars 2008 modifiant l'arrêté du 1er février 2005 relatif au classement des variétés de vigne de raisin de cuve

• Journal Officiel num. 69, 21 mars 2008
• Ministère de l'agriculture et de la pêche
• Arrêté

• Arrêté du 12 juin 2006 modifiant l'arrêté du 1er février 2005 relatif au classement des variétés de vignes de raisin de cuve

• Journal Officiel num. 153, 4 juillet 2006
• Ministère de l'agriculture et de la pêche
• Arrêté

• Décret relatif à l'appellation d'origine contrôlée 'Abondance'.

... est inférieur à la moitié du volume de la cuve de fabrication, le report du lait est autorisé ju...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Arrêté du 1er février 2005 relatif au classement des variétés de vignes de raisin de cuve

• Journal Officiel num. 40, 17 février 2005
• Ministere de l'agriculture, de l'alimentation, de la peche et de la ruralite
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 11 juin 2008 (cas Cour d'appel de Montpellier, 11 juin 2008, 07/3865)

... SODIAAL a acheté à la Société HERMEX une cuve centrifugée d'une contenance de 240 m³ d'une hau...

• Arrêté du 24 décembre 2008 homologuant la décision n° 2008-1014 de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes du 9 septembre 2008 fixant les conditions d'utilisation des fréquences radioélectriques pour les dispositifs de niveaumétrie de cuve

• Journal Officiel num. 26, 31 janvier 2009
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté

• Décision no 2000-147 du 9 février 2000 fixant les conditions d'utilisation pour les dispositifs de niveaumétrie de cuve

• Journal Officiel num. 119, 23 mai 2000
• Décision