Cuve

Journal Officiel, 23 Mai 2000

Décision no 2000-147 du 9 février 2000 fixant les conditions d'utilisation pour les dispositifs de niveaumétrie de cuve

Autorité de régulation des télécommunications Décision no 2000-147 du 9 février 2000 fixant les conditions d'utilisation pour les dispositifs de niveaumétrie de cuve L'Autorité de régulation des ...

Journal Officiel, 24 Mars 2000

Décision no 2000-146 du 9 février 2000 attribuant des fréquences pour les dispositifs de niveaumétrie de cuve

...: - La bande de fréquences 24,05-26,05 GHz est attribuée aux dispositifs de niveaumétrie à usage industriel fonctionnant à l'intérieur d'une cuve métallique fermée avec un niveau de ...

Journal Officiel, 24 Mars 2000

Décision no 2000-146 du 9 février 2000 attribuant des fréquences pour les dispositifs de niveaumétrie de cuve

Autorité de régulation des télécommunications Décision no 2000-146 du 9 février 2000 attribuant des fréquences pour les dispositifs de niveaumétrie de cuve L'Autorité de régulation des ...

Journal Officiel, 04 Mars 2009

Arrêté du 20 février 2009 relatif au classement des variétés de vigne de raisin de cuve

Ministère de l'agriculture et de la pêche

... classement des variétés de raisins de cuve comprend toutes les variétés appartenant à l'...... ARTICLE 2 Les variétés de raisins de cuve peuvent être plantées, replantées ou ...

Journal Officiel, 17 Février 2005

Arrêté du 1er février 2005 relatif au classement des variétés de vignes de raisin de cuve

Ministere de l'agriculture, de l'alimentation, de la peche et de la ruralite

... classement des variétés de vignes de raisin de cuve comprend toutes les variétés appartenant à l'...... ARTICLE 2 Les variétés de vigne à raisin de cuve sont classées pour chacun des départements ou ...

Journal Officiel, 21 Mars 2008

Arrêté du 12 mars 2008 modifiant l'arrêté du 1er février 2005 relatif au classement des variétés de vigne de raisin de cuve

Ministère de l'agriculture et de la pêche

...de multiplication végétative de la vigne ; 664-15 ; Vu l'arrêté du 1er février 2005 relatif au classement des variétés de vigne de raisin de cuve ; Vu les avis des 7 décembre 2006, 20 ...

Journal Officiel, 04 Juillet 2006

Arrêté du 12 juin 2006 modifiant l'arrêté du 1er février 2005 relatif au classement des variétés de vignes de raisin de cuve

Ministère de l'agriculture et de la pêche

...* 664-15 ; Vu l'arrêté du 1er février 2005 relatif au classement des variétés de vignes de raisin de cuve ; Vu les avis des 21 mars et 8 juin 2006 du ......vées (section vigne), Arrête : ARTICLE 1 Classement des variétés de raisins de cuve : les modifications suivantes sont apportées : ...

Journal Officiel, 31 Janvier 2009

Décision n° 2008-1014 du 9 septembre 2008 fixant les conditions d'utilisation des fréquences radioélectriques pour des dispositifs de niveaumétrie de cuve

... motifs : Sur les dispositifs de niveaumétrie de cuve : Les dispositifs de niveaumétrie de cuve sont ......) à l'extérieur de la cuve. En 2007, la Conférence européenne des ...... limite à l'extérieur de la cuve. Une souplesse supplémentaire est accordée ...

Journal Officiel, 31 Janvier 2009

Arrêté du 24 décembre 2008 homologuant la décision n° 2008-1014 de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes du 9 septembre 2008 fixant les conditions d'utilisation des fréquences radioélectriques pour les dispositifs de niveaumétrie de cuve

Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

... pour les dispositifs de niveaumétrie de cuve est homologuée (1). ARTICLE L'...... pour les dispositifs de niveaumétrie de cuve est abrogé. ARTICLE Le ...