cusy haute savoie

• Arrêté du 15 avril 2011 autorisant la renonciation partielle à l'exploitation par la société GRTgaz d'une canalisation de transport (départements de la Savoie et de la Haute-Savoie)

..., et sur le territoire de la commune de Cusy, dans le département de la Haute-Savoie. Le tron�...

• Journal Officiel num. 106, 7 mai 2011
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie industrie, énergie et économie numérique
• Arrêté

• Arrêtés du 27 novembre 1992 relatifs à des sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)

... notarial, sise à la résidence de Cusy (Haute-Savoie), est accepté. Par suite...

• Journal Officiel num. 283, 5 décembre 1992
• Ministère des affaires étrangères
• Arrêté

• Décret relatif à l'appellation d'origine contrôlée 'Abondance'.

... forme d'une meule cylindrique plate d'une hauteur de 7 à 8centimètres à talon concave et d'un poi...Département de la Haute-Savoie. Arrondissement d'Annecy. Canton d'Alby-sur-Chéraan: communes d'Allèves, Chainaz-les-Frasses, Cusy, Gruffy, Héry-sur-Alby, Mûres, Viuz-la-Chiésaz....

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Décret du 30 juillet 2008 portant classement du parc naturel régional du massif des Bauges

...�s ; Vu l'accord du conseil général de la Savoie en date 5 février 2007 ; Vu l'accord du conseil ggénéral de la Haute-Savoie en date du 26 mai 2008 ; Vu les délibérat...-Frasses, Chapelle-Saint-Maurice, Chevaline, Cusy, Doussard, Entrevernes, Faverges, Gruffy, Héry-su...

• Journal Officiel num. 179, 2 août 2008
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Décret

• Décret n° 2009-1306 du 27 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Vin de Savoie » ou « Savoie », « Roussette de Savoie », « Seyssel », « Côtes de Bordeaux-Saint-Macaire », « Cadillac », « Entre-deux-Mers », « Sainte-Foy-Bordeaux » et « Graves de Vayres »

.... Département de Haute-Savoie . Ayse, Ballaison, Bassy, Bonneville, Chall...-Sales, Crempigny-Bonneguete, Cruseilles, Cusy, Dingy-en-Vuache, Droisy, Eloise, Entremont, Epagn...

• Journal Officiel num. 250, 28 octobre 2009
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Décret relatif à l'appellation d'origine contrôlée 'Tome des Bauges'

... diamètre de 18à20 centimètres, d'une hauteur de 3à5 centimètres et d'un poids de 1,1à1,4 kil...Département de la Haute-Savoie. Communes comprises dans l'aire en totalité:. All...Communes comprises dans l'aire en partie:. Cusy, Doussard, Duingt, Faverges, Giez, Lathuile, Marle...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Arrêté du 19 décembre 2003 pris en application des articles 2 duodecies, 2 duodecies A, 2 terdecies A, 2 quindecies B et 2 quindecies C de l'annexe III au code général des impôts et relatif au classement des communes par zones, aux rubriques des états descriptifs et aux performances techniques des logements acquis pour être réhabilités

...b) Surface habitable et hauteur sous plafond au sens de l'article R. 111-2 du code...74 - Haute-Savoie. Allinges, Allonzier-la-Caille, Ambilly, Andilly, ...-Sarzin, Cordon, Cornier, Cran-Gevrier, Cusy, Demi-Quartier, Dingy-Saint-Clair, Domancy, Doussa...

• Journal Officiel num. 295, 21 décembre 2003
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Décret du 23 mars 1990 relatif à l'appellation d'origine <>

...Département de la Haute-Savoie. Arrondissement d'Annecy. Canton ...: communes d'Allèves, Chainaz-les-Frasses, Cusy, Gruffy, Héry-sur-Alby, Mûres, Viuz-la-Chié...

• Journal Officiel num. 72, 25 mars 1990
• Ministère de l'economie, finances et budget
• Décret

• Décret n° 2009-50 du 13 janvier 2009 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Tome des Bauges »

...Département de la Haute-Savoie. Communes comprises dans l'aire en totalit�...Communes comprises dans l'aire en partie :. Cusy, Doussard, Duingt, Faverges, Giez, Lathuile, Marle...

• Journal Officiel num. 12, 15 janvier 2009
• Ministère de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• ELECTION DU PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE Conseil constitutionnel des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République Chacune des neuf listes comprend 500 noms tirés au sort parmi tous les présentateurs de chaque candidat; chaque présentateur y est désigné par son nom, son prénom et sa qualité.

... RYE (39); Michel LOUYS, maire de MOUTHIER-HAUTE-PIERRE (25); Jean VILLAIN, maire du PUY (25); Clau... (35); René CHABOT, député (36); Jean SAVOIE, maire de POUZAY (37);. Joseph MAURICE, maire de S... de DROISY (74); Jacques ARMAND, maire de CUSY (74); Bernard MAXIT, maire de LA CHAPELLE-D'ABONDA...

• Journal Officiel num. 87, 12 avril 1995
• Election