cusset villeurbanne

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 21 mars 2002 (cas Cour d'appel de Lyon, du 21 mars 2002, 1999/08265)

... n° 40 de la masse V au cimetière Cusset Nouveau de Villeurbanne et leur transfert dans la ...

• Arrêté du 31 décembre 2007 portant approbation du programme d'enquêtes statistiques d'initiative nationale des services publics pour 2008

...02168. Hirson. 02381. Allier (03).  . Cusset. 03095. Yzeure. 03321. Alpes-de-Haute-Provence (04...69244. Vénissieux. 69259. Villeurbanne. 69266. Décines-Charpieu. 69275. Lyon.**. 69123. ...

• Journal Officiel num. 23, 27 janvier 2008
• Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi
• Arrêté

• Tableau d'avancement 2007 (magistrature)

...), juge (Lyon), tribunal d'instance (Villeurbanne). Mm e. Barbet (Françoise), juge (Marseille). M. ...-Plesse (Marie-Laure), juge d'instruction (Cusset). M. Gauthier (Jean-Jacques), substitut (Lyon). M....

• Journal Officiel num. 179, 4 août 2007
• Ministère de la justice
• Tableau

• Code de l'organisation judiciaire

... des tribunaux de grande instance de Cusset, Montluçon et Moulins. . Cantal . Tribunal de g.... Tribunal d'instance de Villeurbanne. . Ressort du tribunal d'instance de Villeurbanne...

• Codes

• Décret n° 2008-522 du 2 juin 2008 portant refonte de la partie réglementaire du code de l'organisation judiciaire

..., Givors, Lyon-Sud, Vaulx-en-Velin, Villeurbanne, Vénissieux. Cour d'appel de Metz.  . Moselle. �...Cour d'appel de RiomAllier. Cusset. [Gannat. Cantons de Chantelle, Ebreuil, Escurolle...

• Journal Officiel num. 129, 4 juin 2008
• Ministère de la justice
• Décret

• Arrêté du 18 février 2010 modifiant l'arrêté du 24 décembre 2007 pris en application du décret n° 2007-1826 du 24 décembre 2007 relatif aux niveaux de qualité et aux prescriptions techniques en matière de qualité des réseaux publics de distribution et de transport d'électricité

...-en-Velin, Vénissieux, Vernaison, Villeurbanne, Vourles. . « 72 ? Sarthe . « Aigné, Allonnes, ..., Creuzier-le-Neuf, Creuzier-le-Vieux, Cusset, Désertines, Domérat, Hauterive, Lavault-Sainte-...

• Journal Officiel num. 47, 25 février 2010
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Arrêté

• Arrêté du 29 avril 2009 relatif au classement des communes par zone applicable à certaines aides au logement

...-en-Velin, Vénissieux, Vernaison, Villeurbanne, Vourles, Chassieu, Communay, Corbas, Décines-Cha..., Creuzier-le-Neuf, Creuzier-le-Vieux, Cusset, Désertines, Domérat, Hauterive, Lavault-Sainte-...

• Journal Officiel num. 103, 3 mai 2009
• Ministère du logement
• Arrêté

• Décret du 12 mai 1997 portant nomination de magistrats

... : Mme Rosine Bordereau, épouse Cusset, vice-président au tribunal de grande instanc... tribunal de grande instance de Villeurbanne. Juge chargé du service du tribunal d'instan...

• Journal Officiel num. 110, 13 mai 1997
• Ministère de la justice
• Décret

• Décret du 18 juillet 2007 portant nomination (magistrature)

..., juge au tribunal de grande instance de Cusset chargé du service du tribunal d'instance de Ganna... du service du tribunal d'instance de Villeurbanne : M. Michel Noyer, vice-président au tribunal de ...

• Journal Officiel num. 165, 19 juillet 2007
• Ministère de la justice
• Décret

• Arrêté du 11 octobre 1994 fixant les dates des épreuves et la localisation des postes offerts à l'examen professionnel de recrutement dans le corps de greffiers des services judiciaires au titre de l'année 1994

... Tribunal d'instance de Villeurbanne: un poste. Conseil de prud'hommes de Lyon: un... Tribunal de grande instance de Cusset: un poste. Cour d'appel de Rouen. Tribunal d...

• Journal Officiel num. 273, 25 novembre 1994
• Ministère de la justice
• Arrêté