curlu somme

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21 documents pour curlu somme

- Décret du 9 décembre 1996 fixant l'étendue des zones et les servitudes applicables autour des centres radioélectriques d'Albert et de Curlu (Somme) pour la protection des réceptions radioélectriques contre les perturbations électromagnétiques
- Décret du 9 décembre 1996 fixant l'étendue des zones et les servitudes applicables autour des centres radioélectriques d'Albert et de Curlu (Somme) pour la protection des réceptions radioélectriques contre les perturbations électromagnétiques
- Décision judiciaire de Conseil Constitutionnel, 23 janvier 1998 (cas A.N., Somme (5ème circ.))
N., Somme (5ème circ.)

...� la porte du bureau unique de la commune de Curlu, a été lacérée, le jour du second tour de scru...

- Arrêté du 16 octobre 2009 portant apposition de la mention « Mort en déportation » sur les actes et jugements déclaratifs de décès
... 3 janvier 1927 à Berteaucourt-les-Dames (Somme), décédé le 25 avril 1945 à Stassfurt (Allemag..., Anaïse, Yolande) le 2 juillet 1895 à Curlu (Somme), décédée fin mars début avril 1945 à ...
- Journal Officiel num. 249, 27 octobre 2009
- Ministère de la défense
- Arrêté
- Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 2 novembre 1994 (cas Conseil d'Etat, 5 / 3 SSR, du 2 novembre 1994, 114772, mentionné aux tables du recueil Lebon)
-03-03-01, 03-03-03-01-03 Schéma directeur départemental des structures agricoles, prévu par l'article 188-5 du code rural, fixant comme objectif de favoriser l'installation de jeunes agriculteurs. Conformité à ces orientations d'une autorisation d'exploiter accordée à une femme de trente ans, même si elle ne possède en matière agricole ni expérience professionnelle, ni formation sanctionnée par un diplôme.

...et Mme Gérard X.., demeurant à Curlu à Combles (80360) ; M. et Mme X.. demandent au Co... décembre 1986 par lequel le préfet de la Somme a autorisé Mme Y.. à exploiter 35 hectares 78 ar...
- Arrêté du 26 décembre 2008 portant désignation du site Natura 2000 moyenne vallée de la Somme (zone spéciale de conservation)
..., Chuignolles, Cléry-sur-Somme, Corbie, Curlu, Feuillères, Frise, Le Hamel, Hamelet, Hem-Monacu...
- Arrêté du 9 février 2007 portant désignation du site Natura 2000 Etangs et marais du bassin de la Somme (zone de protection spéciale)
...-sur-Somme, Condé-Folie, Corbie, Cottenchy, Curlu, Daours, Doingt, Eaucourt-sur-Somme, Ennemain, Fal...
- Décision no 97-2264 du 23 janvier 1998
... respectivement à Ham et à Fricourt (Somme), déposée à la préfecture de la Somme le 12 ju...� la porte du bureau unique de la commune de Curlu, a été lacérée, le jour du second tour de scru...
- Journal Officiel num. 23, 28 janvier 1998
- Décision
- Arrêté du 12 avril 2006 portant désignation du site Natura 2000 étangs et marais du bassin de la Somme (zone de protection spéciale)
..., Cléry-sur-Somme, Corbie, Cottenchy, Curlu, Daours, Feuillères, Fouencamps, Frise, Glisy, Le...
- Arrêté du 12 avril 2006 portant désignation du site Natura 2000 étangs et marais du bassin de la Somme (zone de protection spéciale)
..., Cléry-sur-Somme, Corbie, Cottenchy, Curlu, Daours, Feuillères, Fouencamps, Frise, Glisy, Le...

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