curienne 73

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11 documents pour curienne 73

- Décret relatif à l'appellation d'origine contrôlée 'Tome des Bauges'
..., Châtelard (Le), Cléry, Compote (La), Curienne, Déserts (Les), Doucy-en-Bauges, Ecole, Jarsy, Le...(Modifié par Loi 2006-11 2006-01-05 art. 73 IV, VI JORF 6 janvier 2006 en vigueur au plus tard...
- Les autres textes législatifs et réglementaires
- Décision n° 2009-898 du 1er décembre 2009 relative à l'arrêt de la diffusion des services de télévision en mode analogique par voie terrestre dans les Alpes
...32H. 38H. 65H. ?. ?. ?. CHAMBERY 2 ? Curienne. 33H. 35H. 38H. ?. ?. ?. CHAMBERY 3 ? Les Monts. 5...63H. 60H. 57H. 51H. 51H. 65H. LA ROCHETTE 1 (73) ? Tours de Montmayeur. 31H. 34H. 37H. ?. ?. 28H. ...
- Journal Officiel num. 11, 14 janvier 2010
- Décision
- Décision n° 2011-928 du 19 juillet 2011 complétant la décision n° 2003-546 du 21 octobre 2003 autorisant la société Compagnie du numérique hertzien SA à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 3
...702 m. 500 mW (17). 33 H. CHAMBERY 2. Curienne. 796 m. 38 W (18). 51 H. CHAMBERY 3. Les Monts. 55...1 107 m. 3 W (28). 41 H. FRANGY. Le Mont. 734 m. 22 W (29). 27 H. GRENOBLE. Chamrousse. 2 249 m...
- Journal Officiel num. 248, 25 octobre 2011
- Décision

- Décision n° 2011-930 du 19 juillet 2011 complétant la décision n° 2008-677 du 22 juillet 2008 autorisant la société Multiplex R 5-MR 5 à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 5
...1 490 m. 4 W (19). 58 H. CHAMBERY 2. Curienne. 796 m. 38 W (20). 57 H. CHAMBERY 3. Les Monts. 54...742 m. 7 W (30). 58 H. FRANGY. Le Mont. 734 m. 22 W (31). 58 H. FRONTENEX. Les Rey. 444 m. 200...
- Journal Officiel num. 246, 22 octobre 2011
- Décision
- Décision n° 2011-926 du 19 juillet 2011 complétant la décision n° 2005-30 du 18 janvier 2005 autorisant la Société de gestion du réseau R 1 (GR 1) à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 1
...702 m. 500 mW (26). 35 H. CHAMBERY 2. Curienne. 796 m. 38 W (27). 35 H. CHAMBERY 3. Les Monts. 55...1 107 m. 3 W (42). 56 H. FRANGY. Le Mont. 734 m. 22 W (43). 45 H. FRENEY. Réservoir d'eau. 1 0...
- Journal Officiel num. 248, 25 octobre 2011
- Décision
- Décision n° 2011-929 du 19 juillet 2011 complétant la décision n° 2003-547 du 21 octobre 2003 autorisant la Société opératrice du multiplex R 4 (MULTI 4) à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 4
...702 m. 500 mW (26). 55 H. CHAMBERY 2. Curienne. 796 m. 38 W (27). 54 H. CHAMBERY 3. Les Monts. 55...1 107 m. 3 W (42). 22 H. FRANGY. Le Mont. 734 m. 22 W (43). 55 H. FRENEY. Réservoir d'eau. 1 0...
- Journal Officiel num. 246, 22 octobre 2011
- Décision
- Décision n° 2011-927 du 19 juillet 2011 complétant la décision n° 2003-545 du 21 octobre 2003 autorisant la société Nouvelles Télévisions numériques à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 2
...702 m. 500 mW (26). 30 H. CHAMBERY 2. Curienne. 796 m. 38 W (27). 29 H. CHAMBERY 3. Les Monts. 55...1 107 m. 3 W (42). 29 H. FRANGY. Le Mont. 734 m. 22 W (43). 21 H. FRENEY. Réservoir d'eau. 1 0...
- Journal Officiel num. 248, 25 octobre 2011
- Décision
- Décision n° 2011-931 du 19 juillet 2011 complétant la décision n° 2003-548 du 21 octobre 2003 autorisant la société SMR 6 SA à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 6
...702 m. 500 mW (26). 48 H. CHAMBERY 2. Curienne. 796 m. 38 W (27). 26 H. CHAMBERY 3. Les Monts. 54...1 107 m. 3 W (42). 26 H. FRANGY. Le Mont. 734 m. 22 W (43). 24 H. FRENEY. Réservoir d'eau. 1 0...
- Journal Officiel num. 248, 25 octobre 2011
- Décision
- Décision n° 2009-352 du 28 avril 2009 complétant la décision n° 2003-548 du 21 octobre 2003 autorisant la société SMR 6 SA à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 6
...481. 5 W (4). 46 V. AUREC-SUR-LOIRE. Pied. 730. 1 W (5). 44 H. AUREC-SUR-LOIRE. Roche d'Oiseau. 5...109. 1 W (22). 24 H. CHAMBÉRY . Curienne. 790. 19 W (23). 47 H. CHAMPAGNOLE. Le Bulay. 1257...
- Journal Officiel num. 135, 13 juin 2009
- Décision
- Décision n° 2009-348 du 28 avril 2009 complétant la décision n° 2005-30 du 18 janvier 2005 autorisant la Société de gestion du réseau R 1 (GR 1) à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 1
...481 . 5 W (4). 23 V . AUREC-SUR-LOIRE. Pied. 730 . 1 W (5). 21 H . AUREC-SUR-LOIRE. Roche d'Oiseau....109 . 1 W (22). 21 H . CHAMBÉRY. Curienne. 790 . 19 W (23). 22 H . CHAMPAGNOLE. Le Bulay. 1�...
- Journal Officiel num. 135, 13 juin 2009
- Décision

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