Cuon

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11 documents pour Cuon

- Décision judiciaire de Cours d'appel, 4 octobre 2005 (cas Cour d'appel d'Angers, CHAMBRE COMMERCIALE, 04 OCTOBRE 2005, 04/02004)
...Y.. née le 10 Juillet 1912 à CUON (49) ..71520 TRAMAYES Madame Inès X..veuve de Mon...
- Décret no 96-728 du 8 août 1996 portant publication des amendements aux annexes II et III de la convention du 19 septembre 1979 relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe, adoptés à Berne le 26 janvier 1996 (1)
... Canis lupus ; Alopex lagopus ; Cuon alpinus. Ursidae : Toutes les espèces. ...
- Arrêté du 31 janvier 1997 portant apposition de la mention << Mort en déportation >> sur les actes de décès
... (Joseph, Eugène), né le 14 mai 1897, à Cuon (Maine-et-Loire), décédé le 11 avril 1944 en Al...

- Décret no 96-728 du 8 août 1996 portant publication des amendements aux annexes II et III de la convention du 19 septembre 1979 relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe, adoptés à Berne le 26 janvier 1996 (1)
...Canidae:. Canis lupus;. Alopex lagopus;. Cuon alpinus. Ursidae:. Toutes les espèces. Mustelidae...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 10 septembre 2001 (cas Cour d'appel d'Angers, du 10 septembre 2001, 2000/01211)
...TDL 53 rue du Soleil d'Or 49150 CUON représentée par la SCP GONTIER-LANGLOIS, avoués...
- Décret no 99-615 du 7 juillet 1999 portant publication des amendements aux annexes I, II III et IV de la convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe (ensemble quatre annexes) ouverte à la signature à Berne le 19 septembre 1979, adoptés à Strasbourg le 5 décembre 1997 (1)
...Cuon alpinus Ursidae: All species/toutes les espèces. ...
- Avis relatif à la délibération n° 2006-42 du 1er décembre 2006 de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
...-les-Caves, Corze, Courleon, Coutures, Cuon, Daguenière (La), Daumeray, Deneze-sous-Doué, De...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 1 janvier 2999 (cas Cour d'appel d'Angers, COMM)
...née le 10 Juillet 1912 à CUON (49) Château de Tramayes 71520 TRAMAYES Madame In...
- Listes des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République Chacune des seize listes comprend 500 noms tirés au sort parmi tous les présentateurs de chaque candidat ; chaque présentateur y est désigné par son nom et sa qualité.
... de CHAUFFAYER (05); Joël MILLET, maire de CUON (49); Henri LEVEQUE, maire de TOURNUS (71); Daniel...
- Journal Officiel num. 84, 10 avril 2002
- Liste
- Liste des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République (1)
... d'ARESCHES (39) ; Joël MILLET, maire de CUON (49) ; Antoine CHEREAU, maire de MONTAIGU (85) ; J...
- Journal Officiel num. 71, 24 mars 2007
- Liste

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