culoz lyon

• Décision n° 2011-872 du 27 septembre 2011 autorisant la SAS A PRO CI à exploiter un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé FC Radio

... du comité technique radiophonique de Lyon ; Vu la décision n° 2010-674 du 14 septembre 201...Secteur d'implantation : Culoz. Fréquence : 87,8 MHz. Adresse du site : lieudit ...

• Journal Officiel num. 247, 23 octobre 2011
• Décision

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 29 septembre 2005 (cas Cour d'appel d'Orlans, COMM, du 29 septembre 2005, 414)

...14 - 01350 CULOZ représentée par la SCP LAVAL - LUEGER, avoués �... pour avocat Me ZENATI-CASTAING du barreau de LYON D'UNE PART INTIMÉS: S.A. AUDEXCOM prise en la per...

• Décret no 94-310 du 14 avril 1994 portant publication de l'accord européen sur les grandes lignes de transport international combiné et les installations connexes (AGTC) (ensemble quatre annexes), conclu à Genève le 1er février 1991 (1)

...) Jeumont-Aulnoye- Paris-Dijon/Le Creusot-Lyon-Avignon- Tarascon-Marseille. C 20 Lille-Tour... C-E 70 Paris-Mâcon-Ambérieu-Culoz-Modane (-Torino). C-E 700 Lyon-Ambérieu. ...

• Journal Officiel num. 94, 22 avril 1994
• Ministère des affaires étrangères
• Décret

• Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 25 mai 1988 (cas Conseil d'Etat, 4 / 1 SSR, du 25 mai 1988, 66718, mentionné aux tables du recueil Lebon)

-02-01-03-01 Il résulte des dispositions combinées de la loi du 30 octobre 1886 et de la loi du 19 juillet 1889 que les communes sont tenues de mettre un logement convenable à la disposition des instituteurs qui en font la demande ou, à défaut de leur verser une indemnité représentative. Toutefois, il ne ressort d'aucune des dispositions de cette législation que la nomination régulière de deux instituteurs à un même poste d'enseignement qu'ils sont chargés de desservir chacun à mi-temps ait pour effet de priver l'un ou l'autre du droit au logement ou à l'indemnité compensatrice en tenant lieu qu'il tient de la loi à raison de l'exercice de ses fonctions.

... d'Etat, présentés pour la COMMUNE DE CULOZ, et tendant à ce que le Conseil d'Etat annule un ... 1984 par lequel le tribunal administratif de Lyon a condamné ladite commune à verser à Mme X.. la...

• Avis relatif à la liste des consommateurs éligibles au titre du décret n° 2000-456 du 29 mai 2000 modifié relatif à l'éligibilité des consommateurs d'électricité

... France, site de Dardilly, 23, porte de Lyon, 69570 Dardilly. Auchan France, site de Faches-Thu...Ciat, site de Culoz, 30, avenue Jean-Falconnier, 01350 Culoz. Ciba sp�...

• Journal Officiel num. 77, 1 avril 2003
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Avis

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 15 mai 2003 (cas Cour d'appel de Lyon, du 15 mai 2003, 1998/04485)

... - CIAT, SA Avenue Jean Falconnier 01350 CULOZ représentée par Me André BARRIQUAND, avoué à ...

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 25 juin 1987 (cas Cour de Cassation, Chambre sociale, du 25 juin 1987, 84-42.314)

..., affecté le 29 mars 1982 à l'agence de Culoz, avec même grade et même traitement; que l'arrê..., entre les parties, par la cour d'appel de Lyon; remet, en conséquence, la cause et les parties d...

• Décision n° 2010-244 du 13 avril 2010 relative à un appel aux candidatures pour l'exploitation de services de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence à temps complet ou partagé dans le ressort du comité technique radiophonique de Lyon

...96.7.  . 300. 5. 41. 1 ? Ain. CULOZ. 87.8.  . 310. 100. 42. 1 ? Ain. HAUTEVILLE. 87.9...

• Journal Officiel num. 95, 23 avril 2010
• Décision

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 9 mai 2011 (cas Cour d'appel de Lyon, 9 mai 2011, 10/00898)

... contracté mariage le 23 septembre 2006 à CULOZ, sans contrat préalable. . Un enfant est issu de ...

• Décision n° 2009-897 du 1er décembre 2009 relative à l'arrêt de la diffusion des services de télévision en mode analogique par voie terrestre dans le Rhône

...63V. 60V. 57V. ?. ?. ?. CULOZ ? Pigeonnier municipal. 56H. 51H. 48H. ?. ?. ?. DA...?. ?. 63V. ?. ?. ?. LYON FOURVIÈRE ? Fourvière. 61H. 58H. 64H. 28H. 28H. ...

• Journal Officiel num. 12, 15 janvier 2010
• Décision