Cuisery

• Avis de vacance d'emplois d'attaché d'administration hospitalière de la fonction publique hospitalière

... hospitalière à la maison de retraite de Cuisery (Saône-et-Loire). Peuvent faire acte de candidatu...

• Journal Officiel num. 243, 17 octobre 2004
• Ministère de la santé et de la protection sociale
• Avis

• Arrêté du 23 août 2010 portant désignation du site Natura 2000 dunes continentales, tourbière de La Truchère et prairies de la Basse Seille (zone spéciale de conservation)

...-et-Loire : Bantanges, Branges, Brienne, Cuisery, Huilly-sur-Seille, Jouvençon, La Genête, La Tru...

• Journal Officiel num. 208, 8 septembre 2010
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 30 mai 2008 (cas Cour d'appel de Douai, 30 mai 2008, 07/02237)

... alors que vous vous trouviez au garage de Cuisery, compte tenu de la panne de votre véhicule, vous ...

• Arrêté du 4 juin 2008 relatif à la suppression d'un office de notaire (officiers publics ou ministériels)

...'un office de notaire à la résidence de Cuisery (Saône-et-Loire), est désignée en qualité d'at...

• Journal Officiel num. 140, 17 juin 2008
• Ministère de la justice
• Arrêté

• Arrêté du 10 juin 2003 portant nomination au comité interprofessionnel de la volaille de Bresse

...M. Ravat (Jean-Paul), 71290 Cuisery. B. - Six représentants des expéditeurs de volai...

• Journal Officiel num. 228, 2 octobre 2003
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
• Arrêté

• Décret n° 2009-1601 du 18 décembre 2009 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Volaille de Bresse » ou « Poulet de Bresse », « Poularde de Bresse », « Chapon de Bresse »

...En totalité : Abergement-de-Cuisery (L'), Abergement-Sainte-Colombe (L'), Allériot, A...

• Journal Officiel num. 295, 20 décembre 2009
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Arrêté du 26 décembre 2001 portant réorganisation de postes comptables des services déconcentrés du Trésor

... sont regroupées sur la trésorerie de Cuisery, renommée trésorerie de Cuisery-Montpont-Montret...

• Journal Officiel num. 10, 12 janvier 2002
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Décret n° 2008-1068 du 17 octobre 2008 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Dinde de Bresse »

...En totalité : Abergement-de-Cuisery (L'), Abergement-Sainte-Colombe (L'), Allériot, A...

• Journal Officiel num. 245, 19 octobre 2008
• Ministère de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Arrêtés du 4 juillet 1996 relatifs à des sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)

..., Léon), notaire à la résidence de Cuisery (Saône-et-Loire), est acceptée ; La sociét...

• Journal Officiel num. 164, 16 juillet 1996
• Ministère de la justice
• Arrêté

• Arrêté du 30 mars 2006 relatif à la reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle et modifiant les arrêtés des 9 janvier et 2 mars 2006

...(1), Gigny-sur-Saône (1), L'Abergement-de-Cuisery (1), Mazille (1), Messey-sur-Grosne (1), Montpont-...

• Journal Officiel num. 79, 2 avril 2006
• Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
• Arrêté