Cuinzier

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8 documents pour Cuinzier

- Décret n° 2010-84 du 21 janvier 2010 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Charolais »
..., Chandon, Changy, Charlieu, Coutouvre, Cuinzier, Ecoche, La Gresle, Jarnosse, Maizilly, Mars, Mont...
- Arrêté du 24 juin 2009 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2009 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
... Croizet-sur-Gand ; Le Crozet ; Cublize ; Cuinzier ; Dancé ; Ecoche ; Fourneaux ; La Gresle ; Grézo...
- Arrêté du 2 mai 2008 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2008 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
... Croizet-sur-Gand ; Le Crozet ; Cublize ; Cuinzier ; Dancé ; Ecoche ; Fourneaux ; La Gresle ; Grézo...

- Décret n° 2010-1033 du 31 août 2010 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « B?uf de Charolles »
...-Vernay, Le Coteau, Coutouvre, Le Crozet, Cuinzier, La Gresle, Jarnosse, Lentigny, Mably, Maizilly, M...
- Arrêté du 18 mai 2005 fixant la liste des quinze zones d'emploi éligibles au titre de 2005 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
... Croizet-sur-Gand ; Le Crozet ; Cublize ; Cuinzier ; Dancé ; Ecoche ; Fourneaux ; La Gresle ; Grézo...
- Arrêté du 7 mars 2006 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de 2006 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
... Croizet-sur-Gand ; Le Crozet ; Cublize ; Cuinzier ; Dancé ; Écoche ; Fourneaux ; La Gresle ; Gréz...
- Arrêté du 6 avril 2007 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de 2007 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
...; Croizet-sur-Gand; Le Crozet; Cublize; Cuinzier; Dancé; Ecoche; Fourneaux; La Gresle; Grézolles;...
- Arrêté du 6 avril 2007 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de 2007 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
... Croizet-sur-Gand ; Le Crozet ; Cublize ; Cuinzier ; Dancé ; Ecoche ; Fourneaux ; La Gresle ; Grézo...