Cugny

• Décret du 27 juillet 2011 portant nomination et promotion dans l'armée active

...Deville (Sarah). Cugny (Perrine, Candice, Amandine). des Robert (Pierre-P...

• Journal Officiel num. 174, 29 juillet 2011
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
• Décret

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 14 février 1990 (cas Cour de Cassation, Chambre civile 2, du 14 féier 1990, 88-15.547)

• Arrêté du 17 juin 2011 portant apposition de la mention « Mort en déportation » sur les actes et jugements déclaratifs de décès

...Cugny (Adolphe, Maurice), né le 16 juillet 1890 à Cala...

• Journal Officiel num. 182, 7 août 2011
• Ministère de la défense et des anciens combattants
• Arrêté

• Décision du 19 juin 2009 portant inscription sur la liste des candidats admis au concours sur épreuves d'admission à l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux candidats titulaires d'un diplôme validant la fin de première année du grade de master ou d'un certificat de scolarité validant l'année précédant celle de l'attribution du grade de master (OG UNIV) (session 2009)

...Mendaille (Aurélie). Chaib (Sarah). Cugny (Perrine). Tesio (Pascaline). Gastellu Echegorry (...

• Journal Officiel num. 156, 8 juillet 2009
• Ministère de la défense
• Décision

• Arrêté du 4 juin 2009 relatif à la délimitation de bassins bénéficiant du contrat de transition professionnelle

..., Contescourt, Courbes, Croix-Fonsommes, Cugny, Dallon, Danizy, Deuillet, Douchy, Dury, Essigny-l...

• Journal Officiel num. 139, 18 juin 2009
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté

• Arrêté du 29 mai 2009 relatif à la délimitation de bassins bénéficiant du contrat de transition professionnelle

..., Colonfay, Contescourt, Croix-Fonsommes, Cugny, Dallon, Douchy, Dury, Essigny-le-Grand, Essigny-l...

• Journal Officiel num. 125, 31 mai 2009
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté

• Arrêté du 12 juillet 2006 portant inscription à un tableau d'avancement (police nationale)

...129 Villanueva (Jerry). 130 Cugny (Jean-Luc). 131 Marce (Hervé). 132 Delporte (Phil...

• Journal Officiel num. 208, 8 septembre 2006
• Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Arrêté du 31 mai 2010 portant apposition de la mention « Mort en déportation » sur les actes et jugements déclaratifs de décès

... Raoul, André), né le 24 septembre 1907 à Cugny (Aisne), décédé le 3 juillet 1944 à Dachau (Al...

• Journal Officiel num. 158, 10 juillet 2010
• Ministère de la défense
• Arrêté

• Arrêté du 24 juin 2009 fixant la liste des vingt zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2009 au crédit de taxe professionnelle en application du 1° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts

...; Clastres ; Contescourt ; Croix-Fonsommes ; Cugny ; Dallon ; Douchy ; Dury ; Essigny-le-Grand ; Essi...

• Journal Officiel num. 152, 3 juillet 2009
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté

• Décret du 24 octobre 2006 portant nomination, titularisation et affectation (enseignements supérieurs)

...Barnier (Martin) (université Lyon-II). M. Cugny (Laurent) (université Paris-IV). M. Faivre (Berna...

• Journal Officiel num. 250, 27 octobre 2006
• Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
• Décret