cuba libre

• Arrêté du 10 mai 2010 relatif aux documents et visas exigés pour l'entrée des étrangers sur le territoire européen de la France

... familles de circuler et de séjourner librement sur le territoire des Etats membres ; Vu le code d...Cuba. L'obligation de visa s'applique seulement aux tit...

• Journal Officiel num. 115, 20 mai 2010
• Ministère de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 21 septembre 2005 (cas Cour d'appel d'Agen, CIV.1, du 21 septembre 2005)

...FITOUR une croisière Festival Cuba Mexique, comprenant un départ de la HAVANE le 15 ... en outre prévu de passer une semaine libre à Cuba du 22 février au 2 mars 2002. . La S.A.R....

• Décision judiciaire de Tribunaux de Grande Instance, 7 avril 2006 (cas Tribunal de grande instance de Paris, CT0087, du 7 avril 2006)

...DEMANDERESSES Société EMPRESA CUBANA DEL TABACO dite CUBATABACO, représenté par son P... parues dans France Dimanche, Le Maine libre, La Marseillaise, Les Affiches Parisiennes ou MARI...

• Décret no 99-1026 du 1er décembre 1999 portant publication de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Cuba sur l'encouragement et la protection réciproques des investissements (ensemble un protocole), signé à Paris le 25 avril 1997 (1)

... ou de son association à une zone de libre-échange, une union douanière, un marché commun ...

• Journal Officiel num. 285, 9 décembre 1999
• Ministère des affaires étrangères
• Décret

• Avis aux importateurs de saumons d'élevage

... de sauvegarde définitives à la mise en libre pratique sur le territoire communautaire de saumon..., Comores, Congo, Costa Rica, Côte d'Ivoire, Cuba, Djibouti, Dominique, Egypte, El Salvador, Emirats...

• Journal Officiel num. 37, 13 février 2005
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Avis

• Arrêté du 28 décembre 2010 portant homologation des prix de vente au détail des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer

... . 0,25 . 4,90. Roll's mélange tabac cubain sans filtre, en 20.  .  . 0,25 . 4,90. PRODUITS ...Sans changement. Sans changement. Estuche Libre C1 composé de 20 cigares, en 1. ?. 1 490,00. San...

• Journal Officiel num. 1, 1 janvier 2011
• Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'etat
• Arrêté

• Décret n° 2003-348 du 7 avril 2003

...Rappelant les déclarations de Libreville et de Santo Domingo des chefs d'Etat et de gouvern...Caraïbes: Colombie, Costa Rica, Cuba, El Salvador, Guatemala, Honduras, Nicaragua, Pana...

• Journal Officiel num. 90, 16 avril 2003
• Ministère des affaires étrangères
• Décret

• Décret no 99-1026 du 1er décembre 1999 portant publication de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Cuba sur l'encouragement et la protection réciproques des investissements (ensemble un protocole), signé à Paris le 25 avril 1997 (1)

... ou de son association à une zone de libre-échange, une union douanière, un marché commun ...

• Journal Officiel num. 285, 9 décembre 1999
• Ministère des affaires étrangères
• Décret

• Arrêté du 15 décembre 2011 portant homologation des prix de vente au détail des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer

...Guantanamera mini, en 20 (100 % Cuba). 0,31 . 6,20.  . Sans changement . Guantanamera...Sans changement . Estuche libre C1 composé de 20 cigares, en 1.  . 1 490,00.  ...

• Journal Officiel num. 298, 24 décembre 2011
• Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'etat
• Arrêté

• Instruction générale relative à l'état civil du 11 mai 1999 (Annexe)

... être établies sur des feuilles de papier libre ou même d'un format différent. Cette manière de..., République de Corée, Costa Rica, Croatie, Cuba, Danemark, Djibouti, Dominicaine (République), Do...

• JORF, 11 mai 1999
• Ministère de la justice
• Instruction