cruzilles

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15 documents pour cruzilles

- Arrêté du 27 mai 2005 relatif à la reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle
... Commune de Cruzilles-les-Mépillat (1). DÉPARTEMENT DE L'ALLIERMouveme...
- Avis de mise en consultation publique aux fins de recensement des utilisateurs de tout ou partie du nom « Mâconnais » ou d'un nom similaire dans le cadre de la procédure de reconnaissance d'une appellation d'origine contrôlée « Mâconnais »
..., Burgy, Chardonnay, Clessé, Cruzilles, Fleurville, Grevilly, Lugny, Montbellet, Péronne...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 26 novembre 2007 (cas Cour d'appel de Lyon, 26 novembre 2007, 07/04004)
...demeurant.. CRUZILLES LES MEPILLAT,-Martine C.. demeurant.. 69270 CAILLO...

- Décret n° 2009-1601 du 18 décembre 2009 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Volaille de Bresse » ou « Poulet de Bresse », « Poularde de Bresse », « Chapon de Bresse »
..., Courtes, Cras-sur-Reyssouze, Crottet, Cruzilles-lès-Mépillat, Curciat-Dongalon, Curtafond, Domma...
- Arrêté du 15 septembre 2005 portant apposition de la mention « Mort en déportation » sur les actes et jugements déclaratifs de décès
..., Julien), né le 9 octobre 1921 à Cruzilles-lès-Mépillat (Ain), décédé fin janvier 1945 e...
- Arrêté du 15 septembre 2005 portant apposition de la mention « Mort en déportation » sur les actes et jugements déclaratifs de décès
..., Julien), né le 9 octobre 1921 à Cruzilles-lès-Mépillat (Ain), décédé fin janvier 1945 e...
- Journal Officiel num. 9, 11 janvier 2006
- Ministère de la défense
- Arrêté
- Décret n° 2008-1068 du 17 octobre 2008 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Dinde de Bresse »
..., Courtes, Cras-sur-Reyssouze, Crottet, Cruzilles-lès-Mépillat, Curciat-Dongalon, Curtafond, Domma...
- Arrêté du 8 juillet 1998 modifiant l'arrêté du 4 mai 1992 relatif à la composition des comités régionaux vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine
..., Chaintré, Crèches-sur-Saône, Cruzilles, Davayé, Fuissé, Grévilly, Hurigny, Igé, Leyne...
- Arrêté du 8 juillet 1998 modifiant l'arrêté du 4 mai 1992 relatif à la composition des comités régionaux vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine
..., Chaintré, Crèches-sur-Saône, Cruzilles, Davayé, Fuissé, Grévilly, Hurigny, Igé, Leyne...
- Arrêté du 24 janvier 2008 relatif aux niveaux du risque épizootique en raison de l'infection de l'avifaune par un virus de l'influenza aviaire hautement pathogène et au dispositif de surveillance et de prévention chez les oiseaux détenus en captivité
...AIN. 01136. CRUZILLES-LES-MEPILLAT. FLEUVE ET VALLEE DE LA SAONE ET SEIL...

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