Cruzille

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51 documents pour Cruzille

- Décret du 20 février 2001 portant classement parmi les monuments historiques de la chapelle du château de Cruzille à Châtenoy-le-Royal (Saône-et-Loire)
- Décret relatif à l'appellation d'origine contrôlée ' Mâconnais '.
...-Mâconnaise, Burgy, Chardonnay, Clessé, Cruzille, Fleurville, Grevilly, Lugny, Montbellet, Péronne...
- Les autres textes législatifs et réglementaires
- Arrêté du 27 octobre 2010 portant inscription sur une liste d'aptitude (administrateurs territoriaux)
... : Mme Catherine DESHORS, Mme Cendrine CRUZILLE et Mme Catherine ODIN....

- Décret du 16 mai 2011 portant nomination et promotion dans l'armée active
...Cruzille (David). Santoni (Pierre, François). Pech de Lacl...
- Décret du 12 septembre 2005 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Mâcon Villages » et à l'appellation d'origine contrôlée « Mâcon » complétée d'un nom géographique
...-Mâcon » : Charnay-lès-Mâcon ; 8° « Cruzille » : Grevilly, Martailly-lès-Brancion et Cruzille...
- Décret n° 2009-1252 du 16 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Bourgogne », « Bourgogne grand ordinaire », « Bourgogne ordinaire », « Bourgogne Passe-tout-grains » et « Bourgogne aligoté »
..., Couches, Crêches-sur-Saône, Créot, Cruzille, Culles-les-Roches, Curtil-sous-Burnand, Davayé, ...
- Arrêté du 4 janvier 2010 portant nomination (régisseurs d'avances et de recettes)
...Mme Cruzille (Agnès), secrétaire administrative de classe sup...
- Journal Officiel num. 10, 13 janvier 2010
- Ministère de la défense
- Arrêté
- Décret n° 2011-283 du 17 mars 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Fine de Bourgogne »
..., Couches, Crêches-sur-Saône, Créot, Cruzille, Culles-les-Roches, Curtil-sous-Burnand, Davayé, ...
- Décret n° 2009-1175 du 2 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Corton », « Corton-Charlemagne », « Charlemagne », « Côte de Beaune-Villages », « Chambertin », « Chambertin-Clos de Bèze », « Chapelle-Chambertin », « Charmes-Chambertin », « Griotte-Chambertin », « Latricières-Chambertin », « Mazis-Chambertin », « Mazoyères-Chambertin », « Ruchottes-Chambertin », « Romanée-Saint-Vivant », « Romanée-Conti », « La Romanée », « La Tâche », « Richebourg », « La Grande Rue », « Echezeaux », « Grands-Echezeaux », « Puligny-Montrachet », « Saint-Romain », « Volnay », « Vosne-Romanée »
..., Couches, Crêches-sur-Saône, Créot, Cruzille, Culles-les-Roches, Curtil-sous-Burnand, Davayé, ...
- Décret n° 2011-284 du 17 mars 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Marc de Bourgogne »
..., Couches, Crêches-sur-Saône, Créot, Cruzille, Culles-les-Roches, Curtil-sous-Burnand, Davayé, ...

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