Cruseilles

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72 documents pour Cruseilles

- Décret du 3 mai 1995 déclarant d'utilité publique et urgents les travaux de construction de la section Saint-Julien-en-Genevois-Villy-le-Pelloux de l'autoroute A 41, dans le département de la Haute-Savoie, portant mise en compatibilité des plans d'occupation des sols des communes d'Allonzier-la-Caille, Cruseilles, Andilly, Présilly, Beaumont, Feigères, Neydens, Saint-Martin-Bellevue, Copponex et Saint-Julien-en-Genevois et modifiant le lotissement lieudit << Aux Glaises >>, à Villy-le-Pelloux
- Arrêté du 3 mars 2011 approuvant les tarifs d'utilisation des réseaux de transport de gaz naturel
...5. DRÔME . LAVEYRON. PITD. CRUSEILLES. ZONE SUD. RHÔNE NORD. 6. . INDUSTRIEL. ELYO SC...
- Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 15 mai 1992 (cas Conseil d'Etat, Section, du 15 mai 1992, 118573 118867)
-001-01-02-01 En vertu des dispositions du IV de l'article L.145-3 du code de l'urbanisme issues de la loi du 9 janvier 1985, la création d'une unité touristique nouvelle doit, par sa localisation, sa conception et sa réalisation "respecter la qualité des sites et les grands équilibres naturels". Le juge de l'excès de pouvoir exerce un contrôle entier sur le respect de ces conditions. Arrêté du 13 février 1989 du préfet de la région Rhône-Alpes, préfet du Rhône, autorisant la création d'une unité touristique nouvelle dite "opération d'aménagement du Château des Avenières". Compte tenu d'une part, de sa situation, qui n'affecte qu'une partie très limitée de massif du Mont Salève, et du parti adopté en ce qui concerne la nature des constructions et leur insertion dans le site et, d'autr...

... 1990, présentés pour la commune de Cruseilles ( Haute-Savoie) ; la commune de Cruseilles demande...

- Arrêté du 13 décembre 2011 relatif aux interdictions complémentaires de circulation des véhicules de transport de marchandises pour 2012
...-Genevois (jonction A 40/A 41 nord) à Cruseilles (jonction A410/A41 nord). RD 1201 de Saint-Julien-...
- Décret relatif à l'appellation d'origine contrôlée 'Abondance'.
...Canton de Cruseilles: en totalité. Canton de Reignier: communes d'Arbu...
- Les autres textes législatifs et réglementaires
- Arrêté du 21 janvier 2011 relatif aux interdictions complémentaires de circulation des véhicules de transport de marchandises pour 2011
...-Genevois (jonction A 40/A 41 nord) à Cruseilles (jonction A 410/A 41 nord). RD 1201 de Saint-Julie...
- Décision judiciaire de Cour de cassation, 18 juin 2003 (cas Cour de Cassation, Chambre sociale, du 18 juin 2003, 02-60.033)
...44 / de l'ADMR de Cruseilles, dont le siège est 87, route d'Annecy, 74350 Crus...
- Arrêté du 30 mai 2011 pris pour l'application en 2011 des dispositions prévues aux articles L. 2334-7 et L. 2334-7-2 du code général des collectivités territoriales
...AMANCY. HAUTE-SAVOIE. 33 541. 74096. CRUSEILLES. HAUTE-SAVOIE. 16 567. 74103. DOMANCY. HAUTE-SAVO...
- Arrêté du 20 janvier 2010 relatif aux interdictions complémentaires de circulation des véhicules de transport de marchandises pour 2010
...-Genevois (jonction A 40/A 41 nord) à Cruseilles (jonction A 410/A 41 nord) ; ? RD 1201 de Saint-Ju...
- Arrêté relatif aux conditions d'octroi de dérogations temporaires aux établissements préparant des graisses animales fondues, des extraits de viandes, des estomacs, vessies et boyaux nettoyés, salés ou séchés et/ou chauffés
... Verdannet, Allonzier-la-Caille, 74350 Cruseilles. Tarn. Etablissement Weishardt, 81300 Graulhet. Ha...
- Les autres textes législatifs et réglementaires

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