Cruis

• Décret n° 2011-588 du 25 mai 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Huile essentielle de lavande de Haute-Provence »

..., Chaudon-Norante, Clamensane, Clumane, Cruis, Curel, Demandolx, Digne-les-Bains, Draix, Entrage...

• Journal Officiel num. 123, 27 mai 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Décret

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 30 octobre 2008 (cas Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 30 octobre 2008, 07/19439)

... septembre 2002 d'une affaire située à Cruis (04) proposée à un prix de vente HT de 182. ...

• Décret relatif à l'appellation d'origine contrôlée ' Huile d'olive de Provence '.

...-Val-Saint-Donat, Châteauredon, Corbières, Cruis, Dauphin, Digne-les-Bains, Entrepierres, Entrevaux...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Décret relatif à l'appellation d'origine contrôlée 'Banon'

...-Val-Saint-Donat, Châteauredon, Clamensane, Cruis, Curel, Dauphin, Digne-les-Bains, Draix, Entrepier...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Arrêté du 2 juin 2010 portant désignation du site Natura 2000 montagne de Lure (zone spéciale de conservation)

...-Miravail, Châteauneuf-Val-Saint-Donat, Cruis, L'Hospitalet, Lardiers, Mallefougasse-Augès, Noy...

• Journal Officiel num. 127, 4 juin 2010
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Arrêté

• Décret relatif à l'appellation d'origine contrôlée 'Huile d'olive de Haute-Provence'

...-Saint-Donnat, Châteauredon, Corbières, Cruis, Dauphin, Digne-les-Bains, Entrepierres, Entrevenn...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Décret relatif à l'appellation d'origine contrôlée 'Huile essentielle de lavande de Haute-Provence'

..., Chaudon-Norante, Clamensane, Clumane, Cruis, Curel, Demandolx, Digne-les-Bains, Draix, Entrage...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Avis de mise en consultation publique aux fins de recensement des utilisateurs du nom « Banon » ou d'un nom similaire pour désigner un fromage dans le cadre de la reconnaissance d'une appellation d'origine contrôlée « Banon »

...-Val-Saint-Donat, Châteauredon, Clamensane, Cruis, Curel, Dauphin, Digne, Draix, Entrepierres, Entre...

• Journal Officiel num. 199, 27 août 2002
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
• Avis

• Décret du 13 novembre 2009 portant promotion et nomination

... des Alpes-de-Haute-Provence, maire de Cruis ; 47 ans d'activités professionnelles, de service...

• Journal Officiel num. 265, 15 novembre 2009
• Décret

• Décret du 24 octobre 1997 relatif à l'appellation d'origine contrôlée "Huile essentielle de lavande de Haute-Provence"

..., Chaudon-Norante, Clamensane, Clumane, Cruis, Curel, Demandolx, Digne-les-Bains, Draix, Ent...

• Journal Officiel num. 254, 31 octobre 1997
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Décret