crozon 29

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117 documents pour crozon 29

- Arrêté du 2 novembre 2011 fixant la liste des opérations de restructuration ou de réorganisation des services et établissements du ministère de la défense et des anciens combattants ouvrant droit à un congé de restructuration
...IA/DIRISI. DIRISI Brest ? antenne SIC Crozon. 29. CROZON. . . R. 2010. 2011. IA/DIRISI. DIR...
- Arrêté du 6 décembre 2011 fixant la liste des opérations de restructuration ou de rationalisation des fonctions d'administration générale et de soutien commun des services et établissements du ministère de la défense ouvrant droit à certaines indemnités de restructuration
... son article 150 ; Vu la loi n° 2009-928 du 29 juillet 2009 relative à la programmation militair...IA/DIRISI. DIRISI Brest ? Antenne SIC Crozon. 29. CROZON. . . R. 2010. 2012. IA/DIRISI. DIR...
- Décision judiciaire de Conseil Constitutionnel, 10 août 2011 (cas Loi modifiant certaines dispositions de la loi nÂ° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant rÃ©forme de l'hÃ´pital et relative aux patients, Ã la santÃ© et aux territoires)
Loi modifiant certaines dispositions de la loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires

... CLÉMENT, Gilles COCQUEMPOT, Mme Pascale CROZON, MM. Guy DELCOURT, Michel DELEBARRE, Bernard DEROS... du Gouvernement, enregistrées les 28 et 29 juillet 2011 ;. Le rapporteur ayant été entendu ...

- Arrêté du 27 avril 2010 abrogeant l'arrêté du 27 mai 2009 et constatant le montant du droit à compensation attribué à certaines collectivités territoriales ou à leurs groupements au titre de la prise en charge des frais de fonctionnement hors personnels ainsi que des vacations, consécutive au transfert des services ou parties de services du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, prévu par le décret n° 2007-1616 du 15 novembre 2007 dans le domaine des ports d'intérêt national transférés en application de l'article 30 de la loi n° 2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales
...Commune de Crozon (29). 86. Commune de Matoury (973). 2 657. Commun...
- Décret n° 2010-578 du 31 mai 2010 modifiant le décret n° 2009-615 du 3 juin 2009 fixant la liste des routes à grande circulation
...D 13 . Extrémité . AIX-EN-PROVENCE . N 296 . AIX-EN-PROVENCE . 13 . D 96 . Extrémité . AIX-...29 . D 55 . D 63 . LANVEOC . D 55B . CROZON . 29 . D 55B . D 55 . CROZON . Extrémité . CROZO...
- Arrêté du 27 mai 2009 constatant le montant du droit à compensation attribué à certaines collectivités territoriales ou à leurs groupements au titre de la prise en charge des frais de fonctionnement hors personnels ainsi que des vacations consécutive au transfert des services ou parties de services du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire prévu par le décret n° 2007-1616 du 15 novembre 2007 dans le domaine des ports d'intérêt national transférés, en application de l'article 30 de la loi n° 2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales
...MONTANTde la compensation. Commune de Crozon (29). 82. Commune de Matoury (973). 2 619. Commun...
- Arrêté du 27 mai 2009 constatant le montant du droit à compensation attribué à certaines collectivités territoriales ou à leurs groupements au titre de la prise en charge des indemnités de service fait consécutive au transfert des services ou parties de services du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire à certains départements prévu par décret n° 2007-1616 du 15 novembre 2007 dans le domaine des ports d'intérêt national transférés en application de l'article 30 de la loi n° 2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales
...COMPENSATION DUE 2008. Commune de Crozon (29). 0. 0. Commune de Matoury (973). 0. 0. Commun...
- Décision n° 2011-1128 du 27 septembre 2011 attribuant des fréquences pour la diffusion de services de télévision sur le réseau R 5
...AIGLEPIERRE. Agglomération. 29. H. [2]. 30/01/12. 30/04/12. AIX-EN-OTHE. Agglomé...60. H. [2]. 15/12/11. 15/03/12. CROZON. Agglomération. 30. H. [2]. 15/12/11. 15/03/12. D...
- Journal Officiel num. 274, 26 novembre 2011
- Décision
- Arrêté du 27 mai 2009 constatant le montant du droit à compensation attribué aux collectivités territoriales ou à leurs groupements au titre de la prise en charge des comptes épargne-temps des personnels du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire qui sont affectés dans les services ou parties de services transférés par le décret n° 2007-1616 du 15 novembre 2007 dans le domaine des ports d'intérêt national transférés en application de l'article 30 de la loi n° 2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales
...MONTANTde la compensation. Commune de Crozon (29). 0. Commune de Matoury (973). 0. Commune de R...
- Décret du 29 novembre 1991 portant abrogation du décret fixant l'étendue des zones et les servitudes de protection contre les obstacles applicables au voisinage du centre d'émission du fort de Crozon (Finistère)

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