Crozet

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220 documents pour Crozet

- Décret du 30 juillet 1998 déclarant d'utilité publique et urgente l'acquisition d'immeubles non bâtis sis sur le territoire des communes de Cessy, Crozet, Echenevex, Ferney-Voltaire, Ornex, Prévessin-Moëns, Sergy, Saint-Genis-Pouilly et Versonnex (Ain) en vue de la réalisation d'un grand collisionneur de hadrons, dit LHC, par l'Organisation...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 1 mars 2011 (cas Cour d'appel de Lyon, 1 mars 2011, 09/04162)
...RG: 08/ 00297 ch no . COMMUNE DE LE CROZET . C/ . Y.. . COUR D'APPEL DE LYON . 1ère chambre ...
- Décret du 30 juillet 1998 déclarant d'utilité publique et urgente l'acquisition d'immeubles non bâtis sis sur le territoire des communes de Cessy, Crozet, Echenevex, Ferney-Voltaire, Ornex, Prévessin-Moëns, Sergy, Saint-Genis-Pouilly et Versonnex (Ain) en vue de la réalisation d'un grand collisionneur de hadrons, dit LHC, par l'Organisation européenne pour la recherche nucléaire (CERN) et emportant mise en compatibilité des plans d'occupation des sols des communes de Cessy, Echenevex, Ferney-Voltaire, Prévessin-Moëns et Versonnex (Ain)

- Loi portant statut des Terres australes et antarctiques françaises et de l'île de Clipperton.
... Saint-Paul, l'île Amsterdam, l'archipel Crozet, l'archipel Kerguelen, la terre Adélie et les îl...
- Les autres textes législatifs et réglementaires
- Arrêté du 15 mars 2011 portant nomination et détachement (conseillers d'administration de la défense)
...Crozet (Bertrand), attaché principal d'administration du...
- Décision n° 2011-845 du 27 septembre 2011 autorisant l'association Santé totale à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio 74
... Fierney, Le Yéti (hôtel et restaurant), Crozet (01). Altitude du site (NGF) : 1 252 mètres. Haut...
- Journal Officiel num. 246, 22 octobre 2011
- Décision
- Arrêté du 13 décembre 2011 portant nomination d'élèves à l'Ecole normale supérieure de Cachan (session 2011)
...CHALLANSONNEX (Arnaud). CROZET (Vincent). DEVIE (Sylvain). DOUSSET (Simon). DUHET...
- Décret relatif à l'appellation d'origine contrôlée ' Comté '
...Canton de Gex: communes de Cessy, Crozet, Divonne-les-Bains, Echenevex, Gex, Grilly, Lélex...
- Les autres textes législatifs et réglementaires
- Décret n° 2011-359 du 1er avril 2011 portant classement du parc naturel régional du Haut-Jura (régions Franche-Comté et Rhône-Alpes)
..., Chézery-Forens, Collonges, Confort, Crozet, Dortan, Echenevex, Farges, Giron, Lancrans, Léaz...
- Arrêté du 28 janvier 2011 fixant la liste des candidats admis à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de l'année 2010)
...Coconi (Jean), eau et environnement. Crozet (Marc), mesures et instrumentation. Dacquet (Xavie...

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