Crozet

Journal Officiel, 06 Août 1998

Décret du 30 juillet 1998 déclarant d'utilité publique et urgente l'acquisition d'immeubles non bâtis sis sur le territoire des communes de Cessy, Crozet, Echenevex, Ferney-Voltaire, Ornex, Prévessin-Moëns, Sergy, Saint-Genis-Pouilly et Versonnex (Ain) en vue de la réalisation d'un grand collisionneur de hadrons, dit LHC, par l'Organisation...

Ministère des affaires étrangères

... sis sur le territoire des communes de Cessy, Crozet, Echenevex, Ferney-Voltaire, Ornex, Prévessin-...... sis sur le territoire des communes de Cessy, Crozet, Echenevex, Ferney-Voltaire, Ornex, Prévessin-...

Journal Officiel, 06 Août 1998

Décret du 30 juillet 1998 déclarant d'utilité publique et urgente l'acquisition d'immeubles non bâtis sis sur le territoire des communes de Cessy, Crozet, Echenevex, Ferney-Voltaire, Ornex, Prévessin-Moëns, Sergy, Saint-Genis-Pouilly et Versonnex (Ain) en vue de la réalisation d'un grand collisionneur de hadrons, dit LHC, par l'Organisation européenne pour la recherche nucléaire (CERN) et emportant mise en compatibilité des plans d'occupation des sols des communes de Cessy, Echenevex, Ferney-Voltaire, Prévessin-Moëns et Versonnex (Ain)

Ministère des affaires étrangères

... sis sur le territoire des communes de Cessy, Crozet, Echenevex, Ferney-Voltaire, Ornex, Prévessin-...... de Gex, sur le territoire des communes de Cessy, Crozet, Echenevex, Ferney-Voltaire, Ornex, Prévessin-...

Arrêt - Cour de cassation - Cour de Cassation, 03 Décembre 1962

Recurso nº CXCXAX1962X12X01X00514X000, Ponente Rejet.

...1/2999 N° de pourvoi: Publié au bulletin REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS SUR LE PREMIER MOYEN: ATTENDU QUE LE JUGEMENT ATTAQUE, PARTIELLEMENT INFIRMATIF, A DECIDE QUE CROZET DEVRAIT SUPPRIMER LE PORTAIL ET RECULER LES ...

Arrêt - Cour de cassation - Première Chambre Civile, 03 Décembre 1962

Recurso nº CXCXAX1962X12X01X00514X000, Ponente REJET.

...3 décembre 1962 Publié au bulletin REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS SUR LE PREMIER MOYEN: ATTENDU QUE LE JUGEMENT ATTAQUE, PARTIELLEMENT INFIRMATIF, A DECIDE QUE CROZET DEVRAIT SUPPRIMER LE PORTAIL ET RECULER LES ...

Arrêt - Cour de cassation - Première Chambre Civile, 15 Octobre 1963

Recurso nº CXCXAX1963X10X01X00435X000, Ponente CASSATION.

... MEME TEMPS QU'IL A RECONNU QUE LE TERRAIN VENDU A CROZET PAR LA SOCIETE ESTEREL-PLAGE ETAIT GREVE D'UNE ......, A DECIDE, SUR L'ACTION RECURSOIRE EXERCEE PAR CROZET CONTRE SA VENDERESSE, QUE CELLE-CI DEVRAIT LE ...

Arrêt - Cour de cassation - Chambre Sociale, 21 Octobre 1964

Recurso nº CXCXAX1964X10X05X00690X000, Ponente REJET.

... UNE ANNEE ET MAINTENU PAR TACITE RECONDUCTION, CROZET EST DEVENU REPRESENTANT DE LA SOCIETE ELECTRO-...... CONCLUE LE 20 OCTOBRE 1958 AUX TERMES DE LAQUELLE CROZET ETAIT CHARGE DE PROSPECTER UN SECTEUR COMPRENANT ...

Arrêt - Cour de cassation - Chambre Sociale, 21 Octobre 1964

Recurso nº CXCXAX1964X10X05X00690X000, Ponente Rejet.

... UNE ANNEE ET MAINTENU PAR TACITE RECONDUCTION, CROZET EST DEVENU REPRESENTANT DE LA SOCIETE ELECTRO-...... CONCLUE LE 20 OCTOBRE 1958 AUX TERMES DE LAQUELLE CROZET ETAIT CHARGE DE PROSPECTER UN SECTEUR COMPRENANT ...

Arrêt - Cour de cassation - Chambre Sociale Nº 76-40633, 08 Décembre 1977

Recurso nº CXCXAX1977X12X05X00690X000, Ponente Cassation

..., NOTIFIE LA RUPTURE DE SON CONTRAT DE TRAVAIL A CROZET, CHEF-COMPTABLE, ABSENT POUR CAUSE DE MALADIE ...... COMPTE TENU DE SON ANCIENNETE DANS L'ENTREPRISE, CROZET DEVAIT RECEVOIR, A PARTIR DE SON ARRET DE ...

Arrêt - Cour de cassation - Chambre Sociale Nº 97-40131, 21 Mars 2000

Recurso nº CXCXAX2000X03X05X00116X000, Ponente Cassation partielle.

... serait résilié le 5 juillet 1991, le cabinet Crozet, syndic de la résidence, l'a informée, par ...... prestation de service qui liait la SIM au cabinet Crozet, l'entreprise X... avait succédé à la SIM ...