crozet 01

• Décision n° 2011-845 du 27 septembre 2011 autorisant l'association Santé totale à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio 74

...Adresse du site : rue du Stand, Oyonnax (01). Altitude du site (NGF) : 609 mètres. Hauteur d'... Fierney, Le Yéti (hôtel et restaurant), Crozet (01). Altitude du site (NGF) : 1 252 mètres. Haut...

• Journal Officiel num. 246, 22 octobre 2011
• Décision

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 1 mars 2011 (cas Cour d'appel de Lyon, 1 mars 2011, 09/04162)

Cour d'appel de Lyon. 1b. Audience publique du 01/03/2011. Infirme partiellement, réforme ou modifi...RG: 08/ 00297 ch no . COMMUNE DE LE CROZET . C/ . Y.. . COUR D'APPEL DE LYON . 1ère chambre ...

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 17 juin 2011 (cas Cour d'appel de Lyon, 17 juin 2011, 08/06257)

...APPELANTS: . M. Gérard X.. .. . 01170 CROZET . Mme Janine Y.. épouse X.. .. . 01170 CRO...

• Décision n° 2009-713 du 20 octobre 2009 relative à l'arrêt de la diffusion des services de télévision en mode analogique dans les zones desservies par certains émetteurs secondaires

...41H. 73. Montrond ? Saint-Jean-d'Arves. 56H. 01. Murs-et-Géligneux ? le Cuchet. 50H. 21. Nantoux ...31V. 01. Saint-Bois ? Crozet le Seignet. 64H. 42. Saint-Bonnet-le-Courreau 1 ? ...

• Journal Officiel num. 276, 28 novembre 2009
• Décision

• Listes des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République Chacune des seize listes comprend 500 noms tirés au sort parmi tous les présentateurs de chaque candidat ; chaque présentateur y est désigné par son nom et sa qualité.

... (25); Annick VEILLEROT, conseiller régional (01); Charles BELLINI, maire de VALLECALLE (2B); Miche... (44); Marie-Jo BERTRAND, maire de CROZET (01); Alain VERGER, maire de VILLECOMTE (21); Jany...

• Journal Officiel num. 84, 10 avril 2002
• Liste

• Décret n° 2011-359 du 1er avril 2011 portant classement du parc naturel régional du Haut-Jura (régions Franche-Comté et Rhône-Alpes)

..., Chézery-Forens, Collonges, Confort, Crozet, Dortan, Echenevex, Farges, Giron, Lancrans, Léaz...

• Journal Officiel num. 79, 3 avril 2011
• Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
• Décret

• Arrêté du 19 décembre 2003 pris en application des articles 2 duodecies, 2 duodecies A, 2 terdecies A, 2 quindecies B et 2 quindecies C de l'annexe III au code général des impôts et relatif au classement des communes par zones, aux rubriques des états descriptifs et aux performances techniques des logements acquis pour être réhabilités

...Gilles de Robien. A N N E X E. Zone A. 01 - Ain. Cessy, Challex, Chevry, Collonges, Crozet, ...

• Journal Officiel num. 295, 21 décembre 2003
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Décret n° 2009-1039 du 26 août 2009 relatif aux conditions d'exercice de la pêche maritime dans les Terres australes et antarctiques françaises et pris pour l'application de l'article 3 de la loi n° 66-400 du 18 juin 1966 modifiée sur l'exercice de la pêche maritime et l'exploitation des produits de la mer dans les Terres australes et antarctiques françaises

...�les Saint-Paul et Amsterdam, de l'archipel Crozet, de l'archipel Kerguelen et des îles Tromelin, Gl...

• Journal Officiel num. 198, 28 août 2009
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Décret n° 2011-783 du 28 juin 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Côte roannaise »

... de la Loire : Ambierle, Bully, Changy, Le Crozet, Lentigny, La Pacaudière, Renaison, Saint-Alban-l...

• Journal Officiel num. 150, 30 juin 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Décret

• Décret du 30 juillet 1998 déclarant d'utilité publique et urgente l'acquisition d'immeubles non bâtis sis sur le territoire des communes de Cessy, Crozet, Echenevex, Ferney-Voltaire, Ornex, Prévessin-Moëns, Sergy, Saint-Genis-Pouilly et Versonnex (Ain) en vue de la réalisation d'un grand collisionneur de hadrons, dit LHC, par l'Organisation...

... de l'Ain, 45, avenue d'Alsace-Lorraine, 01012 Bourg-en-Bresse....

• Journal Officiel num. 180, 6 août 1998
• Ministère des affaires étrangères
• Décret