Crouy

• Décret du 10 juin 1998 portant dissolution du conseil municipal de Crouy-en-Thelle (Oise)

• Journal Officiel num. 134, 12 juin 1998
• Ministere de l'interieur
• Décret

• Décret du 23 janvier 1997 déclarant d'utilité publique les travaux d'aménagement à 2 fois 2 voies de la section de la route nationale 2 comprise entre Soissons et Laon, dans le département de l'Aisne, portant mise en compatibilité des plans d'occupation des sols des communes de Crouy, Urcel et Chivy-lès-Etouvelles et conférant le caractère de...

• Journal Officiel num. 22, 26 janvier 1997
• Ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
• Décret

• Décret du 10 juin 1998 portant dissolution du conseil municipal de Crouy-en-Thelle (Oise)

• Journal Officiel num. 134, 12 juin 1998
• Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
• Décret

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 30 mars 2001 (cas Cour d'appel d'Amiens, comm, du 30 mars 2001, 99/01545)

... le 14 Janvier 1957 2 rue Léo Nathié 02880 CROUY Madame Y.. Z.. née le 25 septembre 1955 2 rue Lé...

• Décret du 23 janvier 1997 déclarant d'utilité publique les travaux d'aménagement à 2 fois 2 voies de la section de la route nationale 2 comprise entre Soissons et Laon, dans le département de l'Aisne, portant mise en compatibilité des plans d'occupation des sols des communes de Crouy, Urcel et Chivy-lès-Etouvelles et conférant le caractère de route express à cette section du P.R. 31,990 au P.R. 57,125

• Journal Officiel num. 22, 26 janvier 1997
• Ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
• Décret

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 15 juin 2005 (cas Cour de Cassation, Chambre sociale, du 15 juin 2005, 03-48.094)

... H.., demeurant 3, Côte de Vauxrot, 02880 Crouy,. - Sur le pourvoi n° B 03-48.129 formé par: Mll...

• Arrêté du 15 juillet 2011 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

... Commune de Crouy. Inondation et coulée de boue du 6 au 8 janvier 2...

• Journal Officiel num. 167, 21 juillet 2011
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
• Arrêté

• Avis relatifs à l'ouverture de concours sur titres pour le recrutement d'éducateurs de jeunes enfants de la fonction publique hospitalière

... à l'institut Les Basses Fontaines à Crouy-sur-Cosson. Peuvent faire acte de candidature les ...

• Journal Officiel num. 265, 15 novembre 2005
• Ministère de la santé et des solidarités
• Avis

• Arrêté du 14 janvier 2010 modifiant l'arrêté du 24 juin 2009 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2009 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts

...-sous-Thoix ; Creuse ; Croixrault ; Crouy-Saint-Pierre ; Daours ; Démuin ; Dernancourt ; Do...

• Journal Officiel num. 28, 3 février 2010
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté

• Arrêté du 29 octobre 2010 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

... Communes d'Ambleny, Crouy, Montigny-Lengrain, Pernant, Ressons-le-Long. Inon...

• Journal Officiel num. 255, 3 novembre 2010
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
• Arrêté