crissey jura

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32 documents pour crissey jura

- Décret du 11 janvier 1994 déclarant d'utilité publique et urgents les travaux de construction de la section Dole-Bourg-en-Bresse de l'autoroute A 39, la reconstruction de l'échangeur de Viriat sur l'autoroute A 40 et portant mise en compatibilité des plans d'occupation des sols des communes de Marboz et Viriat dans le département de l'Ain, Crissey, Parcey, Souvans et Ruffey-sur-Seille dans le département du Jura et Cuiseaux dans le département de Saône-et-Loire
- Arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 basse vallée du Doubs (zone spéciale de conservation)
... des communes suivantes du département du Jura : Annoire, Asnans-Beauvoisin, Baverans, Brevans, CChampdivers, Chaussin, Choisey, Crissey, Dole, Falletans, Gevry, Longwy-sur-le-Doubs, Mola...
- Arrêté du 24 janvier 2008 relatif aux niveaux du risque épizootique en raison de l'infection de l'avifaune par un virus de l'influenza aviaire hautement pathogène et au dispositif de surveillance et de prévention chez les oiseaux détenus en captivité
...ISERE. 38511. LE TOUVET. FLEUVE L'ISERE. JURA. 39001. ABERGEMENT-LA-RONCE. FLEUVE ET VALLEE DE L...JURA. 39182. CRISSEY. FLEUVE ET VALLEE DE LA SAONE ET SEILLE. JURA. 391...

- Arrêté du 18 février 2010 modifiant l'arrêté du 24 décembre 2007 pris en application du décret n° 2007-1826 du 24 décembre 2007 relatif aux niveaux de qualité et aux prescriptions techniques en matière de qualité des réseaux publics de distribution et de transport d'électricité
..., Gan, Gelos, Guéthary, Idron, Igon, Jurançon, Lagos, Lahonce, Laroin, Lée, Lescar, Lons, Mauco...-le-Vignoble, Choisey, Cize, Conliège, Crissey, Dole, Foucherans, Lons-le-Saunier, Messia-sur-Sor...
- Arrêté du 9 septembre 1993 approuvant les caractéristiques du tronçon As de Pique-Gevry de la canalisation de saumure Poligny-Tavaux (Jura)
... territoire des communes de Rahon, Parcey, Crissey et Gevry (Jura). Le directeur régional de l'indus...
- Arrêté du 6 avril 2006 portant désignation du site Natura 2000 basse vallée du Doubs (zone de protection spéciale)
... des communes suivantes du département du Jura: Annoire, Asnans-Beauvoisin, Baverans, Brevans, Chhampdivers, Chaussin, Choisey, Crissey, Dole, Falletans, Gevry, Longwy-sur-le-Doubs, Mola...
- Arrêté du 6 avril 2006 portant désignation du site Natura 2000 basse vallée du Doubs (zone de protection spéciale)
... des communes suivantes du département du Jura : Annoire, Asnans-Beauvoisin, Baverans, Brevans, CChampdivers, Chaussin, Choisey, Crissey, Dole, Falletans, Gevry, Longwy-sur-le-Doubs, Mola...
- Liste des sociétés coopératives ouvrières de production pour l'année 2003
...ADM Pesage, 20, rue Juramy, 13004 Marseille. AD2 Ingénierie, 130, avenue du ... (ESH), 42, rue des Confréries, 71530 Crissey. Entretien des bois du haut Beaujolais, Les Traive...
- Avis relatif à des délibérations des agences de l'eau AGENCE DE L'EAU RHIN-MEUSE Délibération n° 2002/43 du 22 novembre 2002 PORTANT FIXATION DE L'ASSIETTE ET DES MODALITÉS DE RECOUVREMENT DES REDEVANCES DE PRÉLÈVEMENT SUR LA RESSOURCE EN EAU
...Urgonien du Tricastin. Jurassique du Languedoc. Astien du Languedoc. Primaire du Lod...-le-Royal, Clux, Crêches-sur-Saône, Crissey, Damerey, Dampierre-en-Bresse, Devrouze, Diconne, ...
- Arrêté du 24 décembre 2007 pris en application du décret n° 2007-1826 du 24 décembre 2007 relatif aux niveaux de qualité et aux prescriptions techniques en matière de qualité des réseaux publics de distribution et de transport d'électricité
..., Gan, Gelos, Guéthary, Idron, Igon, Jurançon, Lagos, Lahonce, Laroin, Lée, Lescar, Lons, Mauco...-le-Vignoble, Choisey, Cize, Conliège, Crissey, Dole, Foucherans, Lons-le-Saunier, Messia-sur-Sor...

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