Creysseilles

• Décret relatif à l'appellation d'origine contrôlée ' Châtaigne d'Ardèche '.

...-le-Vieux, Coux, Le Crestet, Creysseilles, Darbres, Desaignes, Dompnac, Dornas, Dunière-sur...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Décision n° 2009-897 du 1er décembre 2009 relative à l'arrêt de la diffusion des services de télévision en mode analogique par voie terrestre dans le Rhône

...53H. 50H. ?. ?. ?. POURCHERES ? Creysseilles. 41V. 47V. 44V. ?. ?. ?. POYOLS ? Nord-Est. 37H. 3...

• Journal Officiel num. 12, 15 janvier 2010
• Décision

• Avis de mise en consultation publique aux fins de recensement des utilisateurs du nom « Châtaigne d'Ardèche » ou d'un nom similaire dans le cadre de la procédure de reconnaissance d'une appellation d'origine contrôlée « Châtaigne d'Ardèche »

...-le-Vieux, Coux, Le Crestet, Creysseilles, Darbres, Désaignes, Dompnac, Dornas, Dunières-s...

• Journal Officiel num. 180, 4 août 2005
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
• Avis

• Décret no 2001-309 du 9 avril 2001 portant classement du parc naturel régional des monts d'Ardèche (région Rhône-Alpes)

... de Montpezat-sous-Bauzon; Ajoux, Creysseilles, Gourdon, Les Ollières-sur-Eyrieux, Pourchères, ...

• Journal Officiel num. 86, 11 avril 2001
• Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement
• Décret

• Décret n° 2010-1290 du 27 octobre 2010 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Châtaigne d'Ardèche »

...-le-Vieux, Coux, (Le) Crestet, Creysseilles, Darbres, Désaignes, Dompnac, Dornas, Dunière-su...

• Journal Officiel num. 252, 29 octobre 2010
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Décret du 28 juin 2006 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Châtaigne d'Ardèche »

...-le-Vieux, Coux, Le Crestet, Creysseilles, Darbres, Desaignes, Dompnac, Dornas, Dunière-sur...

• Journal Officiel num. 150, 30 juin 2006
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
• Décret

• Décret du 1er septembre 2006 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Fin Gras » ou « Fin Gras du Mézenc »

..., Coucouron, Coux, Crestet (Le), Creysseilles, Davézieux, Désaignes, Devesset, Dornas, Dunièr...

• Journal Officiel num. 203, 2 septembre 2006
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
• Décret

• Avis de mise en consultation publique aux fins de recensement des utilisateurs du nom « Châtaigne d'Ardèche » ou d'un nom similaire dans le cadre de la procédure de reconnaissance d'une appellation d'origine contrôlée « Châtaigne d'Ardèche »

...-le-Vieux, Coux, Le Crestet, Creysseilles, Darbres, Désaignes, Dompnac, Dornas, Dunières-s...

• Journal Officiel num. 180, 4 août 2005
• Ministère de l'agriculture et de la pêche
• Avis

• Avis relatif à la délibération n° 2007-40 du 22 novembre 2007 de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse

... ; CHIROLS ; CHOMERAC ; COUX ; CREYSSEILLES ; DARBRES ; DOMPNAC ; DORNAS ; DUNIERES SUR EYRIEU...

• Journal Officiel num. 299, 26 décembre 2007
• Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
• Avis