Cresserons

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14 documents pour Cresserons

- Arrêté du 20 décembre 2002 portant déclassement du domaine public de l'Etat des biens des concessions de transport de gaz destinés à relever du régime de la distribution publique de gaz
..., Colleville-Montgomery, Colombelles, Cresserons, Deauville, Dives-sur-Mer, Douvres-la-Délivrande,...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 25 janvier 2008 (cas Cour d'appel de Caen, Chambre sociale, 25 janvier 2008, 07/01486)
...APPELANT:. Monsieur Luc X.. .. 14440 CRESSERONS. Comparant et assisté de Me Nadine PROD'HOMME, av...
- Arrêté du 29 avril 2009 relatif au classement des communes par zone applicable à certaines aides au logement
...-le-Royal, Courseulles-sur-Mer, Cresserons, Cuverville, Deauville, Démouville, Douvres-la-D�...
- Journal Officiel num. 103, 3 mai 2009
- Ministère du logement
- Arrêté

- Arrêté du 20 décembre 2002 portant déclassement du domaine public de l'Etat des biens des concessions de transport de gaz destinés à relever du régime de la distribution publique de gaz
..., Colleville-Montgomery, Colombelles, Cresserons, Deauville, Dives-sur-Mer, Douvres-la-Délivrande,...
- Arrêté du 6 avril 2007 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de 2007 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
...-sur-Mer; Courvaudon; Crépon; Cresserons; Cresseveuille; Creully; Crèvecoeur-en-Auge; Cric...
- Arrêté du 21 juillet 2000 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle
... Communes de Cresserons, Douvres-la-Délivrande, Hermanville-sur-Mer, Math...
- Journal Officiel num. 176, 1 août 2000
- Ministere de l'interieur
- Arrêté
- Arrêté du 10 août 2006 pris pour l'application des articles 2 terdecies B et 2 terdecies C de l'annexe III au code général des impôts et relatif au classement des communes par zones
..., Colombelles, Cormelles-le-Royal, Cresserons, Cuverville, Deauville, Démouville, Douvres-la-D�...
- Arrêté du 6 avril 2007 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de 2007 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
...-sur-Mer ; Courvaudon ; Crépon ; Cresserons ; Cresseveuille ; Creully ; Crèvecoeur-en-Auge ; ...
- Arrêté du 19 décembre 2003 pris en application des articles 2 duodecies, 2 duodecies A, 2 terdecies A, 2 quindecies B et 2 quindecies C de l'annexe III au code général des impôts et relatif au classement des communes par zones, aux rubriques des états descriptifs et aux performances techniques des logements acquis pour être réhabilités
..., Colombelles, Cormelles-le-Royal, Cresserons, Cuverville, Deauville, Démouville, Douvres-la-D�...
- Arrêtés du 29 novembre 1999 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle
... Communes de Cresserons, Saint-Aubin-sur-Mer. Canton de Villers-Bocage...
- Journal Officiel num. 281, 4 décembre 1999
- Ministere de l'interieur
- Arrêté

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