crespin nord

Recevoir les alertes:
par courriel
E-mail Vos coordonnées seront incorporées à un fichier informatique automatisé dont l'objet exclusif est de pouvoir répondre à votre abonnement. Ce fichier informatique est propriété exclusive de vLex Networks, S.L. et ne sera en aucun cas cédé à un tiers. L'envoi de votre inscription implique l'acceptation de la Politique de Protection de Données de vLex Networks, S.L. J'ai lu et j'accèpte les Conditions Générales d'Utilisation
par RSS

104 documents pour crespin nord

- Décision no 98-579 du 29 juillet 1998 autorisant l'exploitation d'un réseau câblé distribuant des services de radiodiffusion sonore et de télévision dans le territoire de la commune de Crespin (Nord)
- Journal Officiel num. 191, 20 août 1998
- Décision
- Décision judiciaire de Conseil Constitutionnel, 27 mars 2008 (cas A.N., Inéligibilités (dépôt hors délai du compte de campagne) (Décision collective))
N., Inéligibilités (dépôt hors délai du compte de campagne) (Décision collective)

...- Manche (2ème circ.) : Mme Lydie CRESPIN,. - Marne (5ème circ.) : M. Yves LEGENTIL,. - Meu...- Nord (17ème circ.) : Mme Dominique BECAR-ROJÉE,. - Pa...
- Décision no 98-579 du 29 juillet 1998 autorisant l'exploitation d'un réseau câblé distribuant des services de radiodiffusion sonore et de télévision dans le territoire de la commune de Crespin (Nord)
- Journal Officiel num. 191, 20 août 1998
- Décision

- Code de l'urbanisme
... et l'orientation du terrain par rapport au nord. . . . . . Article A410-3 . . Le certificat...-Branche, Courchelettes, Craywick, Crespin, Croix, Cuincy, Cysoing, Dechy, Denain, Deulemont,...
- Codes
- Arrêté du 21 juillet 2004 acceptant la renonciation à une concession de mines de houille
... à la concession de mines de houille de Crespin (Nord) est acceptée. En conséquence, il est mis ...
- Décision judiciaire de Cour de cassation, 8 juillet 1965 (cas Cour de Cassation, Chambre civile 2, 8 juillet 1965)
... C/ CAISSE PRIMAIRE DE SECURITE SOCIALE DU NORD FINISTERE. PRESIDENT: M DROUILLAT - RAPPORTEUR: M CRESPIN - AVOCAT GENERAL: M AMOR - AVOCATS: MM RAVEL ET RO...
- Décision judiciaire de Conseil Constitutionnel, 27 mars 2008 (cas A.N., Inéligibilités (dépôt hors délai du compte de campagne) (Décision collective))
N., Inéligibilités (dépôt hors délai du compte de campagne) (Décision collective)

...- Manche (2ème circ.) : Mme Lydie CRESPIN,. - Marne (5ème circ.) : M. Yves LEGENTIL,. - Meu...- Nord (17ème circ.) : Mme Dominique BECAR-ROJÉE,. - Pa...
- Décret n° 2010-1021 du 30 août 2010 portant classement du parc naturel régional Scarpe-Escaut (Nord - Pas-de-Calais)
...-l'Abbaye, Condé-sur-l'Escaut, Coutiches, Crespin, Erre, Escautpont, Fenain, Flines-lès-Mortagne, F...
- Arrêté du 13 septembre 1993 portant apposition de la mention Mort en déportation sur les actes de décès
..., Auguste), né le 3 février 1895 à Crespin (Nord), décédé le 11 février 1945 à Buchenwal...
- Décret n° 2011-536 du 16 mai 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Maine-Anjou »
... parisien et le Massif armoricain ; ? au Nord et au Sud par une pluviométrie importante en quan..., Saint-Clément-de-la-Place, Saint-Crespin-sur-Moine, Saint-Florent-le-Vieil, Saint-Georges-d...

Page suivante