Creme glacee

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10 documents pour Creme glacee

- Arrêté du 25 mars 2011 modifiant l'arrêté du 2 octobre 1997 relatif aux additifs pouvant être employés dans la fabrication des denrées destinées à l'alimentation humaine
... Poudre granuleuse blanche ou de couleur crème, inodore, insipide et translucide. Identification.... en poudre pour la fabrication de crèmes glacées . 30 mg/kg (exprimant la somme du carnosol et de l...
- Décision judiciaire de Cour de cassation, 24 janvier 1985 (cas Cour de cassation, Chambre civile 2, du 24 janvier 1985, 83-15.378)
... QUE, S'ETANT BLESSEE EN GLISSANT SUR DE LA CREME GLACEE TOMBEE A TERRE DANS UN MAGASIN DE LA SOCIET...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 24 octobre 2007 (cas Cour d'appel de Bastia, Chambre civile 1, 24 octobre 2007, 05/792)
...à une date non précisée une machine à crème glacée au prix de 156. 780 francs payable par un ...

- Décision judiciaire de Cour de cassation, 16 juin 2009 (cas Cour de cassation, civile, Chambre commerciale, 16 juin 2009, 08-10.241)
... de propriété, plusieurs machines à crème glacée au prix unitaire de 75 000 francs (11 433,...
- Avis de mise en consultation d'un cahier des charges de label agricole
... agricole concernant le produit suivant : - crème glacée (référence LR/05/03). Ce cahier des char...
- Décision judiciaire de Cour de cassation, 11 mai 1964 (cas COUR DE CASSATION, Chambre commerciale, du 11 mai 1964)
... A DES PATISSERIES, CONFISERIES, CHOCOLATS-CREMES GLACEES, ETC.;. QUE LE DEPOT A RENOUVELE EN 1946, ...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 7 mai 2002 (cas Cour d'appel de Paris, du 7 mai 2002, 2001/06033)
... relevées dans le secteur des glaces et crèmes glacées industrielles sur le marché de l'impulsi...
- Décision judiciaire de Cour de cassation, 4 mai 1970 (cas Cour de Cassation, Chambre civile 1, du 4 mai 1970, 68-10.707)
... LA SUCCESSION, DENOMMEE " LA MAISON DE LA CREME GLACEE ", SUR LA MISE A PRIX DE 400000 FRANCS;. QU...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 7 mai 2002 (cas Cour d'appel de Paris, du 7 mai 2002)
... relevées dans le secteur des glaces et crèmes glacées industrielles sur le marché de l'impulsi...
- Décision judiciaire de Cour de cassation, 11 mai 1964 (cas COUR DE CASSATION, Chambre commerciale, 11 mai 1964)
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