creil et montereau

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69 documents pour creil et montereau

- Code de l'urbanisme
.... Lorrez-le-Boccage-Préaux. . Montereau-Fault-Yonne. . Moret-sur-Loing. . Nangis. . Nem... les communes des cantons de Chantilly, Creil, Nogent-sur-Oise, Creil-Sud, Montataire, Nanteuil-...
- Codes
- Arrêté du 26 décembre 2011 relatif au classement des postes comptables de la direction générale des finances publiques
...60. 060044. Trésorerie spécialisée. CREIL MUNICIPALE. 63. 063011. Trésorerie spécialisée....77. 077039. Trésorerie spécialisée. MONTEREAU-FAULT-YONNE. 77. 077090. Trésorerie spécialisée...
- Arrêté du 11 octobre 2010 modifiant l'arrêté du 15 septembre 2006 relatif au diagnostic de performance énergétique pour les bâtiments existants proposés à la vente en France métropolitaine
...Compiègne. C. 0,246. 60. La Cavée. Creil. C. 0,256. 60. Quartier des Obiers. Nogent-sur-Ois...C. 0,027. 77. ZUP de Surville. Montereau-Fault-Yonne. C. 0,226. 77. Réseau de Marne-la-Val...

- Décret portant délimitation de zones franches urbaines dans certaines communes
...1 JORF 16 mai 2007.). Creil-Montataire (département de l'Oise): plateau Rouhe...Montereau-Fault-Yonne (département de Seine-et-Marne):. ZUP...
- Les autres textes législatifs et réglementaires
- Décision n° 2010-503 du 15 juin 2010 modifiant des décisions portant autorisation d'usage de fréquences délivrées à la société nationale de programme Radio France pour l'exploitation de services de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dans le ressort du comité technique radiophonique de Paris
...Secteur d'implantation : Creil. Fréquence : 87,6 MHz. Diffuseur : TDF. Adresse d...Secteur d'implantation : Montereau. Fréquence : 105,7 MHz. Diffuseur : TDF. Adresse ...
- Journal Officiel num. 158, 10 juillet 2010
- Décision
- Avis de vacance d'emplois de direction de classe normale réservés aux élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital
...- centre hospitalier de Creil (Oise): 2 postes;. - centre hospitalier de l'arron...- centre hospitalier de Montereau (Seine-et-Marne): 2 postes;. - centre hospitalier ...
- Arrêté du 18 décembre 2009 modifiant l'arrêté du 14 mai 1996 portant institution de régies d'avances et de régies de recettes auprès des secrétariats-greffes des juridictions civiles et pénales
...VENDOME. ORLEANS. GIEN. PARIS. MONTEREAU. PARIS. COULOMMIERS. PARIS. PROVINS. PARIS. AVALLO...SAINT-TROPEZ. AMIENS. CHAUNY. AMIENS. CREIL. BASSE-TERRE. LE MOULE. BASTIA. PORTO-VECCHIO. BOR...
- Arrêté du 18 décembre 2009 modifiant l'arrêté du 14 mai 1996 portant institution de régies d'avances et de régies de recettes auprès des secrétariats-greffes des juridictions civiles et pénales
...VENDOME. ORLEANS. GIEN. PARIS. MONTEREAU. PARIS. COULOMMIERS. PARIS. PROVINS. PARIS. AVALLO...SAINT-TROPEZ. AMIENS. CHAUNY. AMIENS. CREIL. BASSE-TERRE. LE MOULE. BASTIA. PORTO-VECCHIO. BOR...
- Arrêté du 18 décembre 2007 modifiant l'arrêté du 15 septembre 2006 relatif au diagnostic de performance énergétique pour les bâtiments existants proposés à la vente en France métropolitaine
... La Cavée. Creil. C. 0,311. 60. ... ZUP de Surville. Montereau-Fault-Yonne. C. 0,212. ...
- Décret n° 2010-578 du 31 mai 2010 modifiant le décret n° 2009-615 du 3 juin 2009 fixant la liste des routes à grande circulation
...CHAMBLY . 60 . D 1016 . D 201 . CREIL . N 31 . BREUIL-LE-SEC . 60 . D 1017 . Limite dép...D 210 . LAVAL-EN-BRIE . D 403 . MONTEREAU-FAULT-YONNE . 77 . D 412 . D 209 . LES ORMES-SUR-V...

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